Compte rendu de la réunion de conseil du 22 octobre 2015

Le Conseil s’est réuni à 20h30.

Le conseil municipal approuve, à l’unanimité le compte-rendu de la réunion du 21 septembre.

  • Indemnité du nouveau percepteur: La délibération doit être nominative, notre nouveau percepteur se nomme Madame Dominique NICOLAS DE LAMBALLERIE. il est donc nécessaire de remplacer la délibération n° 2015-07-04.
  • Aménagement du bourg:
  • SDEG : choix des luminaires : le Conseil Municipal a choisi le luminaire, un devis sera demandé.
  • Résultat de l’appel d’offres : le choix des entreprises a été effectué le 19 octobre pour un montant de :

1 404 581,15 € H.T., concernant le lot 1

85 888,86 € H.T., concernant le lot 2

69 090,00 € H.T., concernant le lot 3

Pour le lot 4, n’ayant pas reçu d’offres, celui-ci a été déclaré infructueux. Trois entreprises ont donc été sollicitées, nous sommes dans l’attente de leurs propositions.

Les entreprises retenues recevront une notification dans un délai de 16 jours.

  • Alimentation eau et électricité terrain les Cani’Kazes: Le branchement d’eau va être amené jusqu’à l’entrée du terrain de foot afin que Cani’Kazes puisse être alimenté. Monsieur le Maire a demandé que la même tranchée soit utilisée pour le branchement électrique.
  • Fonds de concours forfaitaire 2016 pour le giratoire ZAE du Pont Neuf :

Le Maire expose aux membres du Conseil Municipal que des travaux de voirie pour la mise en place d’un giratoire, afin de desservir la ZAE du Pont Neuf, doivent être réalisés sur la Route Départementale 731. Ces prestations relèvent du Conseil Départemental, qui a la compétence sur les Routes Départementales.Le montant de ces travaux s’élève à 550 000 € H.T. et Monsieur le Maire propose une contribution de la commune évaluée à 100 000 €. Le financement peut être effectué par fonds de concours en application de l’article L5212-26 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Le Conseil Municipal, entendu cet exposé et après avoir délibéré, accepte de financer par fonds de concours la contribution au Conseil Départemental, pour un montant de 100 000 €.

  • Prom’Haies : devis: Monsieur le Maire présente le courrier du Conseil Régional nous informant qu’une subvention révisable d’un montant de 3 284 € sera affectée à la commune, en 2016.
  • Aide spéciale pour manifestation sportive Européenne: Monsieur le Maire informe qu’une jeune fille de la commune représenterait le Département, à l’occasion de l’Eurogym en République Tchèque.

Le Conseil Municipal émet un avis favorable pour une aide financière.

  • Abri de bus aux Lamberts: Des parents désirant un abri de bus aux Lamberts, le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à demander au Conseil Départemental (Via VEOLIA Transports) s’il est possible d’installer un abri de bus à l’endroit souhaité.
  • Chemins de randonnées: Voir plan joint. Les différentes autorisations et conventions passées avec les propriétaires ont été accordées et reçues en mairie.
  • Devis alarme salle polyvalente: Monsieur le Maire présente les différents devis reçus. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte le devis de l’entreprise TARDIEU, pour un montant de 2415,46 € T.T.C..
  • GRAHT (Groupement de Recherches Archéologiques et Historiques Tolvère) : recherches de graffitis à la Chapelle d’Angles: l’Association propose une conférence animée par un diaporama sur les recherches qui ont été menées par l’association du GRAHT, à la Chapelle des Templiers et à l’église de Salles d’Angles. Une date sera fixée ultérieurement.
  • Vidéo projecteur interactif école: Monsieur le Maire informe le Conseil qu’un Professeur des écoles souhaite un vidéo projecteur interactif pour sa classe. Considérant qu’il y a déjà un vidéo projecteur à l’école, accessible à tous les Professeurs, le Conseil émet un avis défavorable à cette demande.
  • Sécurité à l’école primaire : Dans le cadre du plan vigipirate, un système de sécurité a été installé pour un montant de 1974,26 € T.T.C..
  • Cantine école primaire : Il est urgent de prévoir l’achat d’un mixeur, d’un coupe-légumes et d’un grill viande. Des devis vont être demandés. Le Conseil donne un avis favorable à ces achats.
  • Informations diverses:

*Suite à de nombreuses infractions, une alarme sécurité est à prévoir au club house du terrain de foot. Un devis de la Société C.T.A.T est en attente.

*SDEG 16 : La Société ENI a obtenu le marché pour l’acheminement et la fourniture de gaz naturel, pour une durée de 24 mois. Celle-ci devrait permettre à chaque membre du groupement de commande de maîtriser ses consommations et ses factures d’énergie.

*Brûlage des déchets verts : Suite à l’arrêté préfectoral du 3 juin 2015 interdisant le brûlage des déchets verts pour les particuliers, toute l’année, Monsieur le Maire ne fournira plus d’autorisation de feu pour les particuliers.

*Cérémonie du 11 novembre : Rassemblement à 11h45 au Monument aux Morts. Un repas est offert aux Aînés âgés de 65 ans et plus, à 12h30. Les élus disponibles sont attendus le 10 novembre, à 16h30 à la salle polyvalente, pour la mise en place.Le repas proposé par Mr Prioulat est joint au compte-rendu.

*Scot de la Région de Cognac : Un document est disponible en mairie.

*Visite Hennessy à La Vignerie – Châteaubernard : Visite très intéressante et un très bon accueil.

*Civiscol : Possibilité de soutien scolaire par internet, du CP à la Terminale. Accès gratuit aux habitants de Salles d’Angles, mais un coût de 12 €/clé/an pour la commune. Il est nécessaire de visiter le site de démonstration et d’étudier cette            prestation avant de délibérer. (lms.civiscol.fr).

Une convention de passage a été signée avec Mr Bitaud afin de créer un fossé pour l’évacuation des eaux de la RD 731, en face des Transports Poupeau.

 

  • Prochaine réunion de conseil le lundi 23 novembre à 18h30.

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