Compte rendu de la réunion du 7 novembre 2017

Le conseil municipal s’est réuni à 18h30.

  • Le conseil approuve le compte-rendu de la réunion du 9 octobre 2017.
  • Cimetières:
  • Caveaux et Monuments funéraires repris par la commune :

Exposé du Maire :

Suite aux opérations matérielles de reprise des sépultures par la commune, des caveaux, monuments funéraires dont l’état le permettait, ont été préservés de la destruction ;

-Vu la Circulaire du Ministre de l’Intérieur n°93-28 du 28 janvier 1993 prise sur la base d’un avis du Conseil d’Etat ;

– Sachant que les monuments et caveaux installés sur les sépultures reprises qui n’ont pas été récupérés par les familles font régulièrement retour à la commune et appartiennent au domaine privé de celle-ci,

– Sachant que la commune est libre d’en disposer, de les louer ou de les vendre dans la limite du respect dû aux défunts et aux sépultures dès lors qu’aucune inscription des défunts initialement inhumés n’est lisible,

– Sachant que la vente de ces biens n’a pas pour but de faire du profit mais de répondre aux attentes des usagers qu’ils le souhaitent en leur proposant un service complémentaire et sauvegarder ainsi le patrimoine funéraire,

– Sachant que les particuliers ont toujours la possibilité d’acquérir une concession sur un terrain libre de toute construction,

– Sachant que ces biens sont vendus en l’état, après avoir été nettoyés par la commune,

– Considérant la nature et la valeur estimée des biens, le maire propose de les vendre au prix estimé.

Le conseil municipal ayant délibéré après avoir entendu le rapport du Maire :

– Approuve à l’unanimité la cession des biens selon les tarifs suivants :

  • Caveaux ou Monuments funéraires : entre 800€ et 3000€, le bâti, selon la nature du bien, son état et sa capacité.

– Décide d’inscrire les recettes correspondantes sur le compte 70311 au budget de la commune.

– Charge le Maire de conclure un acte de cession avec les particuliers intéressés en sus de l’acte de concession.

  • Nouveaux tarifs et délai des concessions:

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que suite aux travaux de reprise de concessions, il est nécessaire d’appliquer un nouveau tarif et d’arrêter les concessions perpétuelles.

Le conseil ayant délibéré après avoir entendu le rapport de M. le Maire, décide :

Article premier. – Les concessions perpétuelles ne se pratiquent plus dans nos cimetières à compter de la présente délibération et il est institué en application de l’article L.2223-14 du Code Général des collectivités territoriales :

– Des concessions trentenaires

Article 2. – Les prix des concessions sont fixés selon le tableau suivant :

– Concession de terrain d’une superficie de 2,50 m2 : 100 €uros (Cent).

(à savoir une concession d’une superficie de 1m de largeur x 2,50 m de longueur et 25 cm de chaque côté de passe-pieds fournis par la commune, peut recevoir un caveau 3 places superposées ou deux corps superposés en pleine terre selon les dimensions usuelles des caveaux et des cercueils).

– Concession de case de columbarium pouvant recevoir jusqu’ à 3 (trois) urnes au maximum (selon les dimensions standards) : 650 €uros la case (Six cent cinquante).

Article 3. – Le prix d’occupation du caveau provisoire est fixé à 30 €uros (Trente) par mois. Le séjour total d’un corps dans le caveau provisoire ne peut excéder 6 mois (Six) selon le  règlement.

Article 4. – Ces mesures sont applicables immédiatement, les dispositions antérieures ayant même objet, sont et demeurent abrogées.

Article 5. – M. le Maire, auquel la délibération du Conseil Municipal en date du 28 mars 2017 a délégué, en application de l’article L.2122-22 8° du Code Général des collectivités territoriales, la délivrance et la reprise des concessions funéraires, est chargé de l’application de la présente délibération.

  • Une visite des cimetières avec les élus est prévue le samedi 25 novembre 2017 à 10h30, rendez-vous au cimetière du bourg.
  • Syndicat du bassin versant du Né:

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que le  Syndicat du bassin versant du Né a adopté favorablement la demande d’adhésion de la commune de Bourg-Charente au Syndicat.

Monsieur le Maire présente également le projet de modification des statuts du Syndicat du bassin versant du Né. Après en avoir délibéré, le conseil municipal :

– Est favorable à la demande d’adhésion au Syndicat de la commune de Bourg-Charente.

– Accepte le projet de modification des statuts du Syndicat.

  • Grand-Cognac : Délibérations:
  • CLECT : Taxe d’habitation

Vu le code général des impôts, notamment son article 1609 nonies C;

Vu l’arrêté préfectoral en date du 16 décembre 2016 portant fusion des communautés de communes de Grand Cognac, Grande Champagne, Jarnac et Région de Châteauneuf au 1 er janvier 2017 ;

Vu le rapport d’évaluation n°6 de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) approuvé à l’unanimité, joint en annexe.

Considérant que le rapport d’évaluation de la CLECT fait suite au transfert du taux de la part départementale de taxe d’habitation de la commune de Bellevigne à la communauté d’agglomération au 1er janvier 2017 ;

Considérant que les attributions de compensation versées ou perçues par la communauté d’agglomération depuis le 1er janvier 2017 correspondent à celles perçues ou versées par les anciennes communautés de communes de Châteauneuf, Grand Cognac, Grande Champagne, et Jarnac ;

Considérant que les attributions de compensation permettent de maintenir les équilibres budgétaires des communes membres et de leur établissement public de coopération intercommunale (EPCI) lorsqu’il y a transfert de compétences et de charges dans le cadre de la fiscalité professionnelle unique ;

Considérant que les attributions de compensation sont réévaluées lors de chaque transfert de compétences, par la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT), dans un délai de 9 mois suivant le transfert, selon une méthodologie fixée par la loi ;

Considérant que le rapport de la CLECT présentant le montant des charges transférées doit être approuvé par délibération concordante de la majorité qualifiée des conseils municipaux (2/3 des communes représentant 50% de la population ou 50% des communes représentant      les 2/3 de la population) dans un délai de trois mois à compter de la transmission

Monsieur le Maire :

– Propose d’approuver le rapport de la CLECT du 31 août 2017 faisant suite au transfert du taux de la part départementale de taxe d’habitation de la commune de Bellevigne à la communauté d’agglomération

Le Conseil Municipal :

– Approuve le rapport de la CLECT du 31 août 2017 faisant suite au transfert du taux de la part départementale de taxe d’habitation de la commune de Bellevigne à la communauté  l’agglomération.

  • CLECT : Gens du voyage :

Vu le code général des impôts, notamment son article 1609 nonies C;

Vu l’arrêté préfectoral en date du 16 décembre 2016 portant fusion des communautés de communes de Grand Cognac, Grande Champagne, Jarnac et Région de Châteauneuf au 1er janvier 2017;

Vu le rapport d’évaluation n°7 de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) approuvé à l’unanimité, joint en annexe.

Considérant que le rapport d’évaluation de la CLECT fait suite au transfert de la compétence aménagement, entretien et gestion des aires d’accueil des gens du voyage à la communauté d’agglomération au 1 er janvier 2017;

Considérant que les attributions de compensation permettent de maintenir les équilibres budgétaires des communes membres et de leur établissement public de coopération intercommunale (EPCI) lorsqu’il y a transfert de compétences et de charges dans le cadre de la fiscalité professionnelle unique ;

Considérant que les attributions de compensation sont réévaluées lors de chaque transfert de compétences, par la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT), dans un délai de 9 mois suivant le transfert, selon une méthodologie fixée par la loi ;

Considérant que la commune de Châteauneuf-sur-Charente disposait d’une aire d’accueil des gens du voyage inscrite au schéma départemental qui a été transférée à Grand Cognac au 1 er janvier 2017 ;

Considérant que le rapport de la CLECT présentant le montant des charges transférées doit être approuvé par délibération concordante de la majorité qualifiée des conseils municipaux (2/3 des communes représentant 50% de la population ou 50% des communes représentant les 2/3 de la population) dans un délai de trois mois à compter de la transmission ;

Monsieur le Maire :

– Propose d’approuver le rapport de la CLECT du 31 août 2017 faisant suite au transfert de la compétence aire d’accueil des gens du voyage, à la communauté d’agglomération.

Le Conseil Municipal :

– Approuve le rapport de la CLECT du 31 août 2017 faisant suite au transfert de la compétence aire d’accueil des gens du voyage, à la communauté d’agglomération.

  • CLECT : Politique de la ville :

Vu le code général des impôts, notamment son article 1609 nonies C;

Vu l’arrêté préfectoral en date du 16 décembre 2016 portant fusion des communautés de communes de Grand Cognac, Grande Champagne, Jarnac et Région de Châteauneuf au ler janvier 2017 ;

Vu le rapport d’évaluation n°8 de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) approuvé à l’unanimité, joint en annexe.

Considérant que le rapport d’évaluation de la CLECT fait suite au transfert de la compétence politique de la ville à la communauté d’agglomération au 1er janvier 2017;

Considérant que les attributions de compensation permettent de maintenir les équilibres budgétaires des communes membres et de leur établissement public de coopération intercommunale (EPCI) lorsqu’il y a transfert de compétences et de charges dans le cadre de la fiscalité professionnelle unique ;

Considérant que les attributions de compensation sont réévaluées lors de chaque transfert de compétences, par la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT), dans un délai de 9 mois suivant le transfert, selon une méthodologie fixée par la loi ;

Considérant que la commune de Cognac dispose d’un quartier prioritaire et de deux quartiers de veille pour lesquels Grand Cognac est compétent depuis le 1er janvier 2017 et signataire d’un contrat de ville ;

Considérant que le rapport de la CLECT présentant le montant des charges transférées doit être approuvé par délibération concordante de la majorité qualifiée des conseils municipaux (2/3 des communes représentant 50% de la population ou 50% des communes représentant les 2/3 de la population) dans un délai de trois mois à compter de la transmission ;

Monsieur le Maire :

– Propose d’approuver le rapport de la CLECT du 31 août 2017 faisant suite au transfert de la compétence politique de la ville, à la communauté d’agglomération.

Le Conseil Municipal :

– Approuve le rapport de la CLECT du 31 août 2017 faisant suite au transfert de la compétence politique de la ville, à la communauté d’agglomération.

  • CLECT : Documents d’urbanisme :

Vu le code général des impôts, notamment son article 1609 nonies C ;

Vu l’arrêté préfectoral en date du 16 décembre 2016 portant fusion des communautés de communes de Grand Cognac, Grande Champagne, Jarnac et Région de Châteauneuf au 1er janvier 2017;

Vu le rapport d’évaluation n°9 de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) approuvé à l’unanimité, joint en annexe.

Considérant que le rapport d’évaluation de la CLECT fait suite au transfert de la compétence plan local d’urbanisme, document d’urbanisme en tenant lieu et carte communale à la communauté d’agglomération au 1er janvier 2017;

Considérant que les attributions de compensation permettent de maintenir les équilibres budgétaires des communes membres et de leur établissement public de coopération intercommunale (EPCI) lorsqu’il y a transfert de compétences et de charges dans le cadre de la fiscalité professionnelle unique ;

Considérant que les attributions de compensation sont réévaluées lors de chaque transfert de compétences, par la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT), dans un délai de 9 mois suivant le transfert, selon une méthodologie fixée par la loi ;

Considérant que Grand Cognac décide la reprise, la poursuite ou la prescription des documents d’urbanisme communaux dans l’attente de l’approbation du plan local d’urbanisme intercommunal ;

Considérant que le rapport de la CLECT présentant le montant des charges transférées doit être approuvé par délibération concordante de la majorité qualifiée des conseils municipaux (2/3 des communes représentant 50% de la population ou 50% des communes représentant les 2/3 de la population) dans un délai de trois mois à compter de la transmission ;

Monsieur le Maire :

– Propose d’approuver le rapport de la CLECT du 31 août 2017 faisant suite au transfert de la compétence plan local d’urbanisme, document d’urbanisme en tenant lieu et carte communale, à la communauté d’agglomération.

Le Conseil Municipal :

– Approuve le rapport de la CLECT du 31 août 2017 faisant suite au transfert de la compétence plan local d’urbanisme, document d’urbanisme en tenant lieu et carte communale, à la communauté d’agglomération.

  • CLECT : Gestion des eaux pluviales:

Vu le code général des impôts, notamment son article 1609 nonies C;

Vu l’arrêté préfectoral en date du 16 décembre 2016 portant fusion des communautés de communes de Grand Cognac, Grande Champagne, Jarnac et Région de Châteauneuf au 1er janvier 2017 ;

Vu le rapport d’évaluation n°10 de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) approuvé à l’unanimité, joint en annexe.

Considérant que le rapport d’évaluation de la CLECT fait suite au transfert de la compétence assainissement recouvrant la gestion des eaux pluviales à la communauté d’agglomération au 1er janvier 2017 ;

Considérant que les attributions de compensation permettent -de maintenir les équilibres budgétaires des communes membres et de leur établissement public de coopération intercommunale (EPCI) lorsqu’il y a transfert de compétences et de charges dans le cadre de la fiscalité professionnelle unique ;

Considérant que les attributions de compensation sont ‘réévaluées lors de chaque transfert de compétences, par la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT), dans un délai de 9 mois suivant le transfert, selon une méthodologie fixée par la loi ;

Considérant que Grand Cognac décide la reprise, la poursuite ou la prescription des documents d’urbanisme communaux dans l’attente de t’approbation du plan local d’urbanisme intercommunal ;

Considérant que le rapport de la CLECT présentant le montant des charges transférées doit être approuvé par délibération concordante de la majorité qualifiée des conseils municipaux (2/3 des communes représentant 50% de la population ou 50% des communes représentant les 2/3 de la population) dans un délai de trois mois à compter de la transmission ;

Monsieur le Maire :

– Propose d’approuver le rapport de la CLECT du 31 août 2017 faisant suite au transfert de la compétence assainissement recouvrant la gestion des eaux pluviales à la communauté d’agglomération.

Le Conseil Municipal :

– Approuve le rapport de la CLECT du 31 août 2017 faisant suite au transfert de la compétence assainissement recouvrant la gestion des eaux pluviales à la communauté d’agglomération.

  • Devis entreprise BONNET PAYSAGE:

Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’il est nécessaire de remplacer l’ensemble serrure anti panique de la porte du couloir sous le préau de l’école.

Monsieur le Maire présente le devis proposé par l’entreprise BONNET PAYSAGE de Belluire (17) d’un montant de 351,91 € H.T. ; 422,29 € T.T.C..

Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte le devis proposé et autorise Monsieur le Maire à signer tous documents afférents à ces travaux.

  • Proposition de taux d’avancement de grade:

               Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée que conformément au 2e alinéa de l’article 49 de

la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, il appartient à chaque assemblée délibérante de fixer, après avis du Comité Technique, le taux permettant de déterminer, à partir du nombre d’agents remplissant les conditions pour être nommés à un grade d’avancement, le nombre maximum de fonctionnaires pouvant être promus à ce grade.

La délibération doit fixer ce taux pour chaque grade accessible par la voie de l’avancement de grade. Il peut varier entre 0 et 100%.

Vu l’avis du Comité Technique réuni le 25 septembre 2017,

  Monsieur le Maire propose à l’assemblée de fixer les ratios d’avancement de grade pour la collectivité comme suit :

CATEGORIE CADRE D’EMPLOIS GRADE D’ORIGINE GRADE D’AVANCEMENT TAUX (%)
C Adjoint Technique Territorial Adjoint Technique Territorial Adjoint Technique Territorial Principal 2ème classe 100
C Adjoint Administratif Territorial Adjoint Administratif Territorial Adjoint Administratif Territorial Principal 2ème classe 100

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide d’adopter les ratios ainsi proposés, à l’unanimité des membres présents.

  • Informations fréquences de la TNT: Voir documentation jointe.
  • Association Les Cani’Kazes: Suite au différend entre l’association, la mairie et un particulier qui a été porté devant le Tribunal, le particulier a été débouté de toutes ses demandes et est condamné aux dépens.
  • Commémoration du 11 novembre: 11h45 au Monument aux Morts. Mise en place de la salle par les élus pour le repas : rendez-vous vendredi 10 novembre à 17h. (146 personnes ont réservé).
  • Prom’Haies:  Assemblée Générale le vendredi 24 novembre 2017 à 17h, à Venours (86).

Plantation des haies avec la participation d’une école de Cognac et plusieurs élus, organisée et prise en charge par la Fédération de Chasse

  • Média Plus Communication: Le conseil municipal accepte la proposition du groupe Média Plus pour promouvoir notre commune par l’intermédiaire d’un plan dépliant. Les entreprises seront sollicitées par Média Plus pour participer à l’élaboration de ce plan, si elles le souhaitent.
  • Eurochestries: L’Association Eurochestries sollicite la commune de Salles d’Angles pour organiser un de leurs concerts sur la commune, le dimanche 5 août 2018.Plusieurs formations sont proposées. Après le Chœur Bulgare en 2017, le Conseil Municipal choisit un Orchestre à cordes pour 2018.
  • Banque alimentaire: Collecte nationale les 24 et 25 novembre 2017 dans les grandes et moyennes surfaces de la Charente.
  • TELETHON : Samedi 2 décembre 2017 : Voir programme joint.
  • Informations diverses:
  • Le SIAEPA a été dissous définitivement, Grand Cognac prend la suite.
  • Les travaux des plafonds à l’école sont terminés.
  • Une remise en état du parquet des 2 salles du Presbytère a été effectuée par les agents communaux.
  • La charpente du hall au cimetière a été réparée.
  • Les travaux de voirie sont terminés.
  • L’association Trico’Thé fonctionne bien.
  • « Livres en liberté » a de plus en plus d’adeptes.
  • Pour info : La redevance assainissement est calculée au nombre de mètres cubes d’eau employés.
  • Prochaine réunion de conseil : Mardi 5 décembre à 18h30.

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