Réunion du 23 avril 2015

Le Conseil Municipal s’est réuni à 20h30.

  • Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal l’approbation du compte-rendu de la réunion du 26 mars 2015, le Conseil l’approuve à l’unanimité.
  • Décision Modificative n°1: Concernant la TVA sur le loyer PROXI, une Décision Modificative est nécessaire. Monsieur le Maire indique les virements suivants à effectuer :
    • Compte 673 D : +1200
    • Compte 6068 D : – 1200

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve ces virements.

  • Chemins de randonnées: Info : Monsieur le Maire présente le nouveau projet qui a été envoyé au Conseil Général.
  • Totems musée: La Communauté de Communes a demandé une autorisation à l’Architecte des Bâtiments de France pour les couleurs des Totems proposés lors de la séance du 23 mars. L’ABF refuse des couleurs trop vives dans le périmètre des Bâtiments de France. Emmanuelle Breuil de la CDC suggère que ces totems soient installés en dehors de ce périmètre, ou alors il faudrait soumettre une couleur identique à celle de la porte de l’église.

Le totem prévu sur le mur du musée, pour afficher les horaires d’ouverture, sera en plexi incolore. Monsieur le Maire présente le devis de Graphi Pub pour un montant de 277€30 H.T. Le Conseil Municipal accepte cette dépense en investissement.

  • Aménagement du bourg: Monsieur le Maire informe le Conseil du bon déroulement de la réunion publique du 13 avril en présence des architectes.
  • Une réunion est organisée à la mairie, le jeudi 7 mai à 8h30 avec les architectes, afin de pouvoir valider l’avant-projet et de l’envoyer à Laura Léger.
  • Il faut prévoir la séparation avec le terrain de la famille Combeau avant de commencer les travaux.
  • Pour le terrain GREGOR, il n’y aurait pas de problème pour le prix, Monsieur Grégor souhaiterait pouvoir continuer à utiliser le puits pour son jardin.
  • Monsieur le Maire demande des idées pour l’emplacement du Monument aux Morts. A voir avec Monsieur Dodeman lors de la réunion du 7 mai.
  • Avenant répartition des honoraires Bélinda Bacquet:
  • L’avant-projet détaillé de l’aménagement du bourg a été étudié au cours d’une réunion, puis par délibération n°2015-03-18, le 26 mars 2015, pour un montant de 1 733 315 € H.T.
                 Travaux Montants HT TVA                  Montants TTC
               Tranche 1    645 845 € 129 169 € 775 014 €
              Tranche 2    351 140 € 70 228 € 421 368 €
               Tranche 3    277 535 € 55 507 € 333 042 €
               Tranche 4    458 795 € 91 759 € 550 554 €

 

2) Fixation de la rémunération définitive de l’équipe de maîtrise d’oeuvre :

Le marché de maîtrise d’œuvre conclu avec l’Agence B SARL – Dodeman SARL et la Société ABAQUE, prévoit l’indexation des honoraires du groupement sur le coût prévisionnel des travaux rendus définitifs lors de l’approbation de l’Avant-Projet Définitif.

L’avant-projet définitif des travaux de l’aménagement du bourg a été validé par la délibération n° 2015-03-18 adoptée lors du conseil municipal du 26 mars 2015.

Le présent avenant a pour objet de fixer la rémunération définitive de l’équipe de maîtrise d’œuvre après validation de ce dernier comme suit :

– Considérant les études de l’aménagement du bourg Avant-Projet Définitif (APD) du projet et le montant prévisionnel définitif des travaux évalué à 1 733 315 € H.T..

– Compte-tenu du taux de rémunération du marché de maîtrise d’œuvre fixé à 5,25 %, le montant du forfait de rémunération définitif s’élève à 90 999,04 € calculé sur le montant de base des travaux hors option.

  • Foire Exposition de Grande Champagne: les 29, 30 et 31 mai à Gensac-La-Pallue.

Tout le monde est invité à y participer.

Comme d’habitude Manuel et Romain iront aider à installer les stands le mardi 26 mai.

  • Agence Technique Départementale: L’ATD peut nous apporter des conseils sous la forme juridique, par exemple nous aurions des besoins concernant l’aménagement du bourg.

Le Conseil Municipal décide d’y adhérer et délibère :

Vu l’article L 5511-1 du code général des Collectivités territoriales qui prévoit que : “Le Département, des communes et des établissements publics intercommunaux peuvent créer entre eux un établissement public dénommé agence départementale. Cette agence est chargée d’apporter, aux collectivités territoriales et aux établissements publics intercommunaux du département qui le demande, une assistance d’ordre technique, juridique et financier.”

Vu la délibération n° 43-423-BP 2013 du Conseil Général de la Charente en date du 21 décembre 2012 proposant la création d’une agence technique départementale.

Vu la délibération n° 14-001 de l’Assemblée générale constitutive de l’ATD16 en date du 6 février 2014 approuvant les statuts de l’agence technique départementale,

Vu la délibération n° 2015-02_R07 du Conseil d’Administration du 12 février 2015, fixant à 1€/habitant (population DGF) le coût de l’adhésion annuelle pour les communes de moins de 10 000 habitants,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et compte tenu de l’intérêt de la commune pour une telle structure :

– Décide d’adhérer à l’ATD16 ; l’Agence Technique de la Charente.

– Approuve les statuts proposés pour cette agence et le barème prévisionnel de la cotisation annuelle correspondante.

– Désigne Monsieur Robert GUILLOTON, comme son représentant titulaire de l’Agence.

 

  • Nom de la voie de la ZAE: L’ancienne piste, qui est un chemin rural, sera opérationnelle en 2017, il est nécessaire de donner un nom de rue à celle-ci. Plusieurs idées avaient été retenues  lors de la réunion du 24 février : « Rue du bras armé » ; « Rue de la Plaine » ; « Rue de l’Ancienne Piste ». Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de faire un choix définitif. Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal décide de dénommer ce Chemin « rue de l’Ancienne Piste ».
  • Devis : hottes salle polyvalente et cuisine de l’école:

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il est nécessaire de faire nettoyer, par un professionnel, les hottes de la cuisine de la salle polyvalente et de la cuisine de l’école.

3 devis ont été demandés, cette dépense s’élèverait entre 600 et 800 €/an.

Monsieur le Maire informe également le Conseil Municipal que 3 devis ont été demandés pour l’éclairage des classes de l’école.

Il faudra donc délibérer lors de la prochaine réunion de conseil pour le choix des devis.

  • Diagnostic Territoire CDC: Monsieur le Maire fait part de l’étude de Territoire réalisée par la CDC dans le but d’améliorer la connaissance des enjeux économiques et structurels.
  • Informations diverses :
  • Menu prévu pour le repas « Chez Prioulat » du 6 mai à 19h30.
  • Merci aux jeunes du lycée Louis Delage à Cognac pour le panneau « tourisme ».
  • Prom’Haies : le Percepteur doit certifier le paiement de la facture afin de pouvoir valider le rapport de Monsieur PERENIS (responsable) et d’obtenir la subvention accordée.

Il y a eu une réunion avec Monsieur Perenis, Robert Guilloton et Marcel Géron pour lancer un autre projet sur la commune. Des idées sont attendues. (Peut-être un verger ?).

Une haie est prévue à l’école.

  • Voirie : CDC : suite à l’attribution du marché « enrobés », un peu + de travaux pourront être effectués sur la commune.
  • Prochaine réunion de conseil : Jeudi 28 mai à 18h30.

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