ABROGATION DES MESURES DE LIMITATION PROVISOIRE DES USAGES DE L’EAU A PARTIR DU 21/10/2022. Posté le 21 octobre 202221 octobre 2022 par Natacha YONNET AP-DDT16-20221021-UsagesNonPrioritaire-Charente-AbrogationTélécharger Navigation de l’article Inventaire des zones humidesDélibération GRAND COGNAC : Instauration et délégation du Droit de Préemption Urbain.