Le Conseil Municipal s\u2019est r\u00e9uni \u00e0 18h30.<\/p>\n
Monsieur le Maire pr\u00e9sente les trois devis propos\u00e9s :<\/p>\n
– Soci\u00e9t\u00e9 AIR ACTION, pour un montant de 654 \u20ac T.T.C..<\/p>\n
– Soci\u00e9t\u00e9 ISS, pour un montant de 852 \u20ac T.T.C..<\/p>\n
– Soci\u00e9t\u00e9 HOTTE SECURITE, pour un montant de 840 \u20ac T.T.C..<\/p>\n
Le Conseil Municipal, apr\u00e8s en avoir d\u00e9lib\u00e9r\u00e9, d\u00e9cide de retenir la Soci\u00e9t\u00e9 AIR ACTION pour un montant total de 654 \u20ac T.T.C..<\/p>\n
Monsieur le Maire pr\u00e9sente les trois devis propos\u00e9s :<\/p>\n
– Entreprise OUZENAUD-COUREAU, pour un montant de 3 771,06 \u20ac H.T..<\/p>\n
– Entreprise TARDIEU ELECTRICITE, pour un montant de 3 950,54 \u20ac H.T..<\/p>\n
– Entreprise BRUNET, pour un montant de 3 566,00 \u20ac T.T.C..<\/p>\n
Le Conseil Municipal, apr\u00e8s en avoir d\u00e9lib\u00e9r\u00e9, d\u00e9cide de retenir l’entreprise OUZENAUD-COUREAU pour un montant total de 3 771,06 \u20ac H.T.<\/p>\n
Apr\u00e8s en avoir d\u00e9lib\u00e9r\u00e9, le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire \u00e0 pr\u00e9parer l’acte administratif et \u00e0 signer tous documents n\u00e9cessaires pour l’acquisition de ces parcelles.<\/p>\n
Monsieur le Maire rappelle qu’une \u00e9tude concernant l’am\u00e9nagement du bourg a \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9e.<\/p>\n
Le Conseil Municipal ayant donn\u00e9 un avis favorable \u00e0 cet avant-projet, il est n\u00e9cessaire de d\u00e9truire une construction qui repr\u00e9sente un point noir architectural dans un c\u0153ur de bourg.<\/p>\n
Vu l’avis favorable de l’Architecte des B\u00e2timents de France, sous r\u00e9serve de respecter certaines prescriptions,<\/p>\n
Le Maire propose de solliciter une subvention pour la suppression d’un point noir architectural dans un c\u0153ur de bourg, aupr\u00e8s du Conseil D\u00e9partemental.<\/p>\n
Apr\u00e8s en avoir d\u00e9lib\u00e9r\u00e9, Le Conseil Municipal, \u00e0 l’unanimit\u00e9, accepte cette proposition, et autorise Monsieur le Maire \u00e0 signer toutes pi\u00e8ces n\u00e9cessaires pour l’obtention d’une subvention pour la r\u00e9alisation de la suppression de ce point noir.<\/p>\n
L\u2019article 125 de la loi de finances pour 2011 avait instaur\u00e9 le principe d\u2019une p\u00e9r\u00e9quation des ressources horizontale du bloc communal (intercommunalit\u00e9 et communes)<\/p>\n
La loi de finances pour 2012, avait d\u00e9fini les modalit\u00e9s d\u2019application, au travers du Fonds national de p\u00e9r\u00e9quation des ressources intercommunales et communales (FPIC).<\/p>\n
La loi de finances pour 2013 a modifi\u00e9 les modalit\u00e9s de fonctionnement du fonds, codifi\u00e9es dans l\u2019article L.2336-3 du Code G\u00e9n\u00e9ral des Collectivit\u00e9s Territoriales. Au titre de l\u2019ann\u00e9e 2013, la r\u00e9partition entre l\u2019intercommunalit\u00e9 et les communes s\u2019est faite sur la base du coefficient d\u2019int\u00e9gration fiscale (CIF).<\/p>\n
Mis en place par l\u2019article 144 de la loi de finances 2012, le fonds national de p\u00e9r\u00e9quation des ressources intercommunales et communales a vocation \u00e0 monter en charges.<\/p>\n
Ainsi, conform\u00e9ment aux orientations du pacte de confiance et de responsabilit\u00e9 \u00e9tabli le 16 juillet 2014, le montant \u00e9tabli \u00e0 360M\u20ac, continuera sa progression \u00e0 hauteur de 570 M\u20ac en 2014, 780 M\u20ac en 2015 pour atteindre \u00e0 partir de 2016 et chaque ann\u00e9e, 2% des ressources fiscales communales et intercommunales, soit plus d\u2019un milliard d\u2019euros.<\/p>\n
En ce qui concerne les communes et la communaut\u00e9 de communes de Grande Champagne, le montant du FPIC 2015 s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 270 656\u20ac.<\/p>\n
Lors du d\u00e9bat d\u2019orientations budg\u00e9taires du 16 mars 2015, et du vote du budget principal du 31 mars 2015, la Communaut\u00e9 de Communes de Grande Champagne a opt\u00e9 pour le mode de r\u00e9partition libre<\/u><\/strong> soit une prise en charge de 25% de la part communale de droit commun (soit 38 515\u20ac pris en charge par la CDC)<\/p>\n Pour 2015, la loi de finances a introduit de nouvelles modalit\u00e9s de vote par rapport \u00e0 2014. Ainsi, concernant la r\u00e9partition libre, il est exig\u00e9 des d\u00e9lib\u00e9rations concordantes, prises avant le 30 juin 2015, \u00e0 la majorit\u00e9 des deux tiers pour la communaut\u00e9 de communes et \u00e0 la majorit\u00e9 simple des communes (article L2336-3 du CGCT modifi\u00e9 par la loi n\u00b02014-1654 du 29 d\u00e9cembre 2014).<\/p>\n Le Conseil Municipal<\/strong>, apr\u00e8s avoir d\u00e9lib\u00e9r\u00e9, \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9 des membres pr\u00e9sents, Accepte<\/strong> que la Communaut\u00e9 de Communes de Grande Champagne opte pour le mode de r\u00e9partition libre et prenne \u00e0 sa charge 25% de la part communale de droit commun.<\/p>\n Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que depuis plusieurs ann\u00e9es la commune de Salles d’Angles met en place des sentiers de randonn\u00e9e qui empruntent certains Chemins Ruraux (CR) de la commune, comme indiqu\u00e9 sur la carte ci-jointe.<\/p>\n Afin de garantir leur p\u00e9rennit\u00e9 et leur ouverture au public, Monsieur le Maire propose que ces chemins soient inscrits au Plan D\u00e9partemental des Itin\u00e9raires de Promenades et de Randonn\u00e9es en r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 la Loi n\u00b0 83.663 du 22 juillet 1983.<\/p>\n Cette Loi pr\u00e9cise notamment que toute ali\u00e9nation d’un chemin rural susceptible d’interrompre la continuit\u00e9 d’un itin\u00e9raire inscrit sur le plan d\u00e9partemental des itin\u00e9raires de promenade et de randonn\u00e9e doit, \u00e0 peine de nullit\u00e9, comporter soit le maintien, soit le r\u00e9tablissement de cette continuit\u00e9 par un itin\u00e9raire de substitution. Toute op\u00e9ration publique d’am\u00e9nagement foncier doit \u00e9galement respecter ce maintien ou cette continuit\u00e9. De m\u00eame, la suppression d’un chemin inscrit sur le plan d\u00e9partemental des itin\u00e9raires de promenade et de randonn\u00e9e ne peut intervenir que sur d\u00e9cision expresse du Conseil Municipal, qui doit avoir propos\u00e9 au Conseil G\u00e9n\u00e9ral un itin\u00e9raire de substitution appropri\u00e9 \u00e0 la pratique de la promenade et de la randonn\u00e9e.<\/p>\n Apr\u00e8s en avoir d\u00e9lib\u00e9r\u00e9<\/strong>, le Conseil Municipal approuve l’inscription des chemins<\/strong> suivants au plan d\u00e9partemental des itin\u00e9raires de promenades et de randonn\u00e9es ;<\/p>\n D\u00e9nomination pr\u00e9cise du CR ou de la partie du CR inscrite :<\/p>\n – CR non d\u00e9nomm\u00e9 entre la VC n\u00b0209 et la VC n\u00b0208 ;<\/p>\n – CR du Chiron \u00e0 Salles entre la VC n\u00b0209 et la RD n\u00b048 ;<\/p>\n – CR du Moulin du Chiron \u00e0 Salles entre la RD n\u00b0151 et le CR du Chiron \u00e0 Salles ;<\/p>\n – CR non d\u00e9nomm\u00e9 entre le CR du Moulin du Chiron \u00e0 Salles et la VC n\u00b0207 ;<\/p>\n – CR de Salles \u00e0 Chez Giraud entre le CR du Maine Neuf \u00e0 Salles et le Chemin de Phoebus ;<\/p>\n – CR dit du Roc entre la RD n\u00b0151 et la RD n\u00b0150 ;<\/p>\n – CR de Salles \u00e0 Angles entre la VC n\u00b08 et la VC n\u00b0205 ;<\/p>\n – CR non d\u00e9nomm\u00e9 entre la VC n\u00b0231 et le CR de Salles \u00e0 Angles ;<\/p>\n – CR dit des Rivaux entre le CR de Barbezieux aux Vallades et la parcelle n\u00b056 ZL ;<\/p>\n – CR de Barbezieux aux Vallades entre la VC n\u00b0220 et la RD n\u00b0731 ;<\/p>\n – CR dit des Chaumes de Chamois entre la VC n\u00b08 et la parcelle n\u00b0246 E ;<\/p>\n – CR de Celles \u00e0 Angeac entre la RD n\u00b048 et la rue du Colombar puis entre le CR de chez Bourreau \u00e0 Angeac et le CR dit Pelu ;<\/p>\n – CR dit Pelu ou Chemin de la Croix d’Angeac entre le CR de Celles \u00e0 Angeac et la parcelle n\u00b0236 D ;<\/p>\n – CR de Cognac \u00e0 Lam\u00e9rac entre la RD n\u00b0731 et la VC n\u00b07 ;<\/p>\n – CR de l’Ebaupin \u00e0 la Croix du Coq entre la VC n\u00b05 et la RD n\u00b048 ;<\/p>\n – CR des Br\u00e9tignolles entre la VC n\u00b05 et le CR de l’Ebaupin \u00e0 la Croix du Coq ;<\/p>\n – CR de Mauriac aux Mesnards entre la RD n\u00b0151 et la VC n\u00b0214 ;<\/p>\n – CR non d\u00e9nomm\u00e9 entre la RD n\u00b048 et la VC n\u00b0214<\/p>\n – CR de Mauriac au Fanaud entre la VC n\u00b0202 et le CR de Fanaud au Pruneau ;<\/p>\n – CR de Fanaud au Pruneau entre la RD n\u00b0151 et la limite de commune de Gimeux ;<\/p>\n – CR de Fanaud \u00e0 Gimeux entre le CR de Fanaud au Pruneau et la commune de Gimeux ;<\/p>\n – CR dit de la Guigni\u00e8re entre la rue des Egaux et le CR de Fanaud au Pruneau ;<\/p>\n – CR non d\u00e9nomm\u00e9 entre la RD n\u00b0151 et la VC n\u00b05 ;<\/p>\n – CR de Pruneau \u00e0 Gent\u00e9 entre la VC n\u00b05 et la VC n\u00b06 et la RD n\u00b0731 ;<\/p>\n – CR des Egaux \u00e0 Salles entre la RD n\u00b0151 et la VC n\u00b06 ;<\/p>\n – CR des Egaux \u00e0 Cognac entre la RD n\u00b0151 et la RD n\u00b0148 ;<\/p>\n – CR de Gimeux \u00e0 Salles entre la RD n\u00b0148 et le CR de Treillis \u00e0 l’Ebaupin ;<\/p>\n – CR de Treillis \u00e0 l’Ebaupin entre la VC n\u00b0304 et la VC n\u00b06 ;<\/p>\n – CR de Treillis \u00e0 Gent\u00e9 entre la VC n\u00b0204 et la RD n\u00b0731 ;<\/p>\n – CR de Saint-Martin \u00e0 Salles entre la VC n\u00b0223 et le CR de Treillis \u00e0 Cognac ;<\/p>\n – CR de Treillis \u00e0 Cognac entre la RD n\u00b0148 et le CR dit Chemin Boisne ;<\/p>\n – CR de Gimeux \u00e0 Gent\u00e9 entre la RD n\u00b0731 et le CR de Cognac aux Egaux ;<\/p>\n – CR dit Chemin Boisne entre la VC n\u00b0228 et la RD n\u00b0731 ;<\/p>\n – CR de Merpins \u00e0 Salles entre la RD n\u00b0148 et le CR de Cognac aux Egaux ;<\/p>\n – CR de Cognac aux Egaux entre le CR de Merpins \u00e0 Salles et la VC n\u00b0228 ;<\/p>\n – CR dit du Peux de Sang entre le CR de Gimeux \u00e0 Gent\u00e9 et le CR dit ancien CE n\u00b01 ;<\/p>\n – CR non d\u00e9nomm\u00e9 entre le CR du Chiron \u00e0 Salles et le CR du Moulin du Chiron \u00e0 Salles ;<\/p>\n – CR dit ancien CE n\u00b01 entre le CR de Treillis \u00e0 Cognac et le CR des Egaux \u00e0 Cognac.<\/p>\n – CR du Maine Neuf \u00e0 Salles entre la VC n\u00b0254 et le CR du Chiron \u00e0 Salles.<\/p>\n – S’engage <\/strong>\u00e0 conserver leur caract\u00e8re public et ouvert ;<\/p>\n – Autorise<\/strong> le passage autour du terrain de football.<\/p>\n – Autorise<\/strong> le balisage de ces itin\u00e9raires en conformit\u00e9 avec la charte de balisage de la F\u00e9d\u00e9ration Fran\u00e7aise de la randonn\u00e9e p\u00e9destre ;<\/p>\n Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il est n\u00e9cessaire de r\u00e9partir de la terre v\u00e9g\u00e9tale sur le terrain annexe au terrain de football, pour les entra\u00eenements.<\/p>\n Monsieur le Maire pr\u00e9sente le devis propos\u00e9 par l’entreprise CONTE, de Salles d’Angles, d’un montant de : 2 544 \u20ac T.T.C.<\/p>\n Le Conseil Municipal, apr\u00e8s en avoir d\u00e9lib\u00e9r\u00e9, accepte ce devis .<\/p>\n Monsieur le Maire pr\u00e9sente le projet de plantations de haies champ\u00eatres et de r\u00e9alisation d’un verger, propos\u00e9 par l’Association PROM’HAIES.<\/p>\n En accord avec les propri\u00e9taires et en association avec la Soci\u00e9t\u00e9 de chasse,<\/p>\n Le Conseil Municipal, apr\u00e8s en avoir d\u00e9lib\u00e9r\u00e9, accepte ce projet dont le montant s’\u00e9l\u00e8ve \u00e0<\/p>\n 4 316 \u20ac T.T.C..<\/p>\n Une demande de subvention sera faite aupr\u00e8s de la R\u00e9gion afin de financer l’op\u00e9ration.<\/p>\n C 803 et C 804 (d\u00e9lib\u00e9ration prise en janvier 2015).<\/p>\n Plaque <\/u>: Isabelle Robicquet informe le conseil de sa demande de modifications aupr\u00e8s de GRAPHI\u2019PUB afin d\u2019ajouter les infos en anglais et en braille. Le nouveau devis pr\u00e9sent\u00e9 s\u2019\u00e9l\u00e8ve donc \u00e0 301 \u20ac au lieu de 277,30 \u20ac. Le Conseil acquiesce cette modification.<\/p>\n Totem<\/u> : Plusieurs propositions de couleurs sont pr\u00e9sent\u00e9es au Conseil, celui-ci opte pour une couleur rouge (idem porte \u00e9glise) et grise.<\/p>\n Une modification au niveau de la largeur du panneau est sollicit\u00e9e (~40 cm).<\/p>\n Un nouveau devis sera donc requis, le Conseil d\u00e9lib\u00e8rera lors de la prochaine r\u00e9union.<\/p>\n Info<\/em><\/strong> : Le mardi 9 juin, la Directrice du mus\u00e9e de Cognac se rendra au mus\u00e9e de Salles d\u2019Angles afin de nous apporter ses id\u00e9es et conseils.<\/p>\n Il serait n\u00e9cessaire de publier dans le prochain lien une info pour les entreprises qui souhaiteraient appara\u00eetre sur le site internet.<\/p>\n La commune va se renseigner pour un \u00e9ventuel achat group\u00e9 afin de minimaliser le prix de ces bacs.<\/p>\n Evolution du tri pour les sacs jaunes : de nouveaux d\u00e9tritus vont \u00eatre int\u00e9gr\u00e9s.<\/p>\n Le Conseil Municipal s\u2019est r\u00e9uni \u00e0 18h30. Le Conseil Municipal approuve le compte-rendu de la r\u00e9union du 23 avril 2015. Frairie : intervention de Monsieur Patrick PIERRE : Afin d\u2019assurer une meilleure s\u00e9curit\u00e9, Patrick Pierre demande une personne suppl\u00e9mentaire disponible pour le vendredi 19 juin au soir, lors de la retraite aux flambeaux ; Eric Gervais se porte […]<\/p>\n","protected":false},"author":3,"featured_media":5712,"comment_status":"closed","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[142,28],"tags":[77],"class_list":["post-1224","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-decisions-du-maire","category-les-reunions-municipales","tag-les-comptes-rendus"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/sallesdangles.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/1224","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/sallesdangles.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/sallesdangles.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/sallesdangles.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/3"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/sallesdangles.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=1224"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/sallesdangles.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/1224\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":6621,"href":"https:\/\/sallesdangles.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/1224\/revisions\/6621"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/sallesdangles.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media\/5712"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/sallesdangles.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=1224"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/sallesdangles.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=1224"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/sallesdangles.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=1224"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}\n
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