{"id":1907,"date":"2015-12-25T17:29:34","date_gmt":"2015-12-25T16:29:34","guid":{"rendered":"http:\/\/sallesdangles.com\/?p=1907"},"modified":"2022-07-08T14:43:17","modified_gmt":"2022-07-08T12:43:17","slug":"compte-rendu-de-la-reunion-de-conseil-du-22-decembre-2015","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/sallesdangles.com\/index.php\/2015\/12\/25\/compte-rendu-de-la-reunion-de-conseil-du-22-decembre-2015\/","title":{"rendered":"Compte rendu de la r\u00e9union de conseil du 22 d\u00e9cembre 2015"},"content":{"rendered":"\n

R\u00c9UNION DU 22 D\u00c9CEMBRE 2015<\/u><\/strong><\/span><\/h3>\n\n\n\n

Le conseil municipal s\u2019est r\u00e9uni \u00e0 18h30.<\/p>\n\n\n\n

Le conseil municipal approuve le compte-rendu du 23 novembre 2015.<\/p>\n\n\n\n

  • Demande de subvention pour travaux accessibilit\u00e9 aux personnes handicap\u00e9es<\/u><\/strong>:<\/li><\/ul>\n\n\n\n

    Monsieur le Maire pr\u00e9sente le devis propos\u00e9 par l’architecte DODEMAN, concernant l’accessibilit\u00e9 aux personnes handicap\u00e9es, cr\u00e9ation d’un sas d’entr\u00e9e \u00e0 la mairie, pour un montant estimatif de 39 645,45 \u20ac H.T.. Des frais d’architecte, \u00e0 hauteur de 10 %, s’ajouteront \u00e0 ce montant.<\/p>\n\n\n\n

    Cette proposition devra \u00eatre valid\u00e9e par la mairie et l\u2019Architecte des B\u00e2timents de France  (RDV le 11\/01\/2016).<\/p>\n\n\n\n

    Ces d\u00e9penses seront \u00e0 pr\u00e9voir pour le prochain budget.<\/p>\n\n\n\n

    Ces travaux n’entrant pas dans le march\u00e9 accept\u00e9 \u00ab\u00a0am\u00e9nagement du bourg\u00a0\u00bb, un appel d’offres devra alors \u00eatre lanc\u00e9 en d\u00e9but d’ann\u00e9e 2016.<\/p>\n\n\n\n

    Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’une subvention pourrait \u00eatre accord\u00e9e par le Conseil D\u00e9partemental de la Charente \u00e0 hauteur de 15 %.<\/p>\n\n\n\n

    • Devis abris de bus<\/u><\/strong>:<\/li><\/ul>\n\n\n\n

      Monsieur le Maire rappelle que des devis ont \u00e9t\u00e9 demand\u00e9s pour l\u2019achat d\u2019un abri de bus afin de l\u2019installer aux Lamberts. Les propri\u00e9taires du terrain pour l\u2019implantation ont donn\u00e9 leur accord.<\/p>\n\n\n\n

      Apr\u00e8s en avoir d\u00e9lib\u00e9r\u00e9, le conseil municipal a choisi l\u2019abri propos\u00e9 par ISEP Tous Vents \u00e0 Angoul\u00eame pour un montant de 2 329,96 \u20ac (sans pose ni entretien). Un devis plus d\u00e9taill\u00e9 devra \u00eatre demand\u00e9 aupr\u00e8s de ISEP.<\/p>\n\n\n\n

      Une subvention forfaitaire d\u2019un montant de 540 \u20ac par installation pourra \u00eatre sollicit\u00e9e aupr\u00e8s du D\u00e9partement. Une proc\u00e9dure est bien s\u00fbr \u00e0 suivre pour l\u2019obtention de celle-ci.<\/p>\n\n\n\n

      • Devis VEOLIA EAU<\/u><\/strong>:<\/li><\/ul>\n\n\n\n

        Monsieur le Maire pr\u00e9sente le devis propos\u00e9 par V\u00e9olia Eau – Cognac, d’un montant de 1 863,70 \u20ac T.T.C., pour la fourniture et la pose d’un compteur d’eau, afin d’alimenter l’association Cani’Kazes pour leur activit\u00e9 d’agility. Le conseil municipal accepte cette d\u00e9pense.<\/p>\n\n\n\n

        Les frais de consommations resteront \u00e0 la charge de l’Association.Les travaux d\u2019alimentation passeront par le parking du terrain de foot, il n\u2019y a malheureusement pas d\u2019autres possibilit\u00e9s.Le SDEG d\u00e9butera la tranch\u00e9e le 04 janvier 2016.<\/p>\n\n\n\n

        • Vente du chemin d\u2019exploitation n\u00b0 1 \u00e0 la CDC<\/u><\/strong>:<\/li><\/ul>\n\n\n\n

          Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de c\u00e9der le chemin d’exploitation n\u00b0 1 (le chemin en face du futur rond-point qui desservira la ZAE du Pont Neuf) \u00e0 la Communaut\u00e9 de Communes de Grande Champagne, pour l’Euro symbolique, afin qu’il puisse entretenir celui-ci.<\/p>\n\n\n\n

          Cette d\u00e9lib\u00e9ration annule la convention de mise \u00e0 disposition qui avait \u00e9t\u00e9 prise au mois de novembre 2015.<\/p>\n\n\n\n

          Apr\u00e8s en avoir d\u00e9lib\u00e9r\u00e9, le Conseil Municipal accepte cette proposition et autorise Monsieur le Maire \u00e0 signer tous documents n\u00e9cessaires \u00e0 cette affaire.<\/p>\n\n\n\n

          • I.A.T<\/u><\/strong>: Monsieur le Maire informe que par arr\u00eat\u00e9s individuels, d\u00e9cide d\u2019augmenter le coefficient des agents communaux, \u00e0 compter du 1er<\/sup> janvier 2016. Le conseil municipal \u00e9met un avis favorable.<\/li>
          • Frairie<\/u><\/strong>: Monsieur le Maire pr\u00e9cise au Conseil que Mr et Mme PIERRE vont poursuivre l\u2019organisation de la f\u00eate foraine pour l\u2019ann\u00e9e 2016.<\/li><\/ul>\n\n\n\n

            Monsieur le Maire propose de financer \u00e0 nouveau le feu d\u2019artifice, le Conseil Municipal donne son accord \u00e0 l\u2019unanimit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

            • Compte-rendu T\u00e9l\u00e9thon<\/u><\/strong>:<\/li><\/ul>\n\n\n\n

              Environ 110 participants pour la marche de la salle R\u00e9my Piron d\u2019Angeac-Champagne \u00e0 la salle polyvalente de Salles d\u2019Angles o\u00f9 un casse-cro\u00fbte a \u00e9t\u00e9 offert par la municipalit\u00e9 de Gensac-la-Pallue.<\/p>\n\n\n\n

              Environ 155 adultes et enfants (30 de + par rapport \u00e0 l\u2019ann\u00e9e pr\u00e9c\u00e9dente) se sont r\u00e9unis pour le d\u00e9jeuner. L\u2019ap\u00e9ritif a \u00e9t\u00e9 offert par la municipalit\u00e9 d\u2019Angeac-Champagne.<\/p>\n\n\n\n

              Des sketches de la troupe Qu\u2019\u00e9tou Qu\u2019Ol\u00e9 ont anim\u00e9 le repas.<\/p>\n\n\n\n

              Tombola : 700 tickets vendus. 40 lots offerts par des associations, entreprises locales,particuliers\u2026<\/p>\n\n\n\n

              • Am\u00e9nagement du bourg<\/u><\/strong>:<\/li><\/ul>\n\n\n\n

                Suite \u00e0 la d\u00e9molition de la maison Elis, nous nous sommes aper\u00e7us qu\u2019il serait pr\u00e9f\u00e9rable de ne pas implanter le square au bord de la route.<\/p>\n\n\n\n

                Apr\u00e8s demande de notre part, B\u00e9linda Bacquet, l\u2019architecte, nous a fait parvenir une nouvelle \u00e9tude (voir plan joint).<\/p>\n\n\n\n

                Laura L\u00e9ger, ABF, viendra le 7 janvier \u00e0 18h pour les essais lumi\u00e8res autour de l\u2019\u00e9glise, ainsi que le 11 janvier \u00e0 10h pour la nouvelle implantation du monument aux Morts et le nouveau projet du square, afin d\u2019avoir son accord pour ces changements.<\/p>\n\n\n\n

                D\u00e9but de travaux<\/em><\/strong> : – SDEG : effacement de r\u00e9seaux : 1\u00e8re<\/sup> semaine de janvier 2016<\/p>\n\n\n\n

                – EIFFAGE : 1\u00e8re<\/sup> semaine de f\u00e9vrier 2016.<\/p>\n\n\n\n

                Fin de travaux<\/em><\/strong> : 30 juin\/1er<\/sup> juillet 2016, mais cela reste un planning pr\u00e9visionnel.<\/p>\n\n\n\n

                RD 731<\/em><\/strong> : la route sera ferm\u00e9e \u00e0 la circulation \u00e0 compter de d\u00e9but ou mi-f\u00e9vrier 2016. Une d\u00e9viation sera pr\u00e9vue.<\/p>\n\n\n\n

                Une r\u00e9union publique est pr\u00e9vue fin janvier.<\/p>\n\n\n\n

                Monument aux Morts<\/em><\/strong> : il sera d\u00e9plac\u00e9 sur l\u2019arri\u00e8re du Presbyt\u00e8re, apr\u00e8s accord de Laura L\u00e9ger.<\/p>\n\n\n\n

                Emprunt <\/em><\/strong>: 708 000 \u20ac, sur 20 ans, \u00e0 un taux fixe de 1,88 %. Il sera \u00e0 d\u00e9bloquer avant le 10 mars 2016.<\/p>\n\n\n\n

                • S.I.A.E.P.A<\/u>: S.D.C.I (Sch\u00e9ma D\u00e9partemental de Coop\u00e9ration Intercommunal).<\/strong><\/li><\/ul>\n\n\n\n

                  Monsieur le Pr\u00e9fet souhaite qu\u2019il n\u2019y ait que 2 Syndicats en Charente. Les Syndicats refusent en majorit\u00e9 cette proposition ; mais \u00e0 savoir qu\u2019en 2020, la comp\u00e9tence eau potable deviendra obligatoire en EPCI.<\/p>\n\n\n\n

                  Le Conseil Municipal soutien le SIAEPA dans son d\u00e9saccord avec Monsieur le Pr\u00e9fet.<\/p>\n\n\n\n

                  • Informations diverses<\/u><\/strong>:<\/li>
                  • CCAS<\/em><\/strong>: Monsieur le Maire fait lecture de la note d\u2019information re\u00e7ue par la Pr\u00e9fecture : Loi n\u00b0 2015-991 du 7 ao\u00fbt 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la R\u00e9publique : pour les communes de moins de 1500 habitants, il n\u2019est pas obligatoire de maintenir un CCAS. Il y a possibilit\u00e9 de le dissoudre et de cr\u00e9er une ligne dans le budget. Peut-\u00eatre \u00e0 \u00e9tudier dans 1 an ?<\/li>
                  • N.T<\/em><\/strong>: Le 5 avril 2016, la T\u00e9l\u00e9vision Num\u00e9rique Terrestre passe en Haute D\u00e9finition (HD).Pour les foyers qui ne poss\u00e8dent aucun r\u00e9cepteur compatible HD, il est primordial de tester d\u00e8s \u00e0 pr\u00e9sent la compatibilit\u00e9 de leurs t\u00e9l\u00e9viseurs afin d\u2019acqu\u00e9rir un \u00e9quipement TNT HD avant le 5 avril pour chacun de leur poste non compatible. (Un adaptateur HD est suffisant, pour un co\u00fbt de l\u2019ordre de 25 \u20ac), sous peine de ne plus recevoir la t\u00e9l\u00e9vision.<\/li>
                  • Prom\u2019Haies<\/em><\/strong>: 680 m de haies au total ont \u00e9t\u00e9 plant\u00e9es sur la commune par des b\u00e9n\u00e9voles. Les enfants de l\u2019\u00e9cole primaire ont \u00e9galement particip\u00e9.<\/li><\/ul>\n\n\n\n

                    La plantation d\u2019une haie \u00e0 l\u2019\u00e9cole Jean Monnet (afin de prot\u00e9ger l\u2019\u00e9cole du vent) est pr\u00e9vue fin janvier. Le devis pr\u00e9sent\u00e9 par Prom\u2019Haies s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 78,86 \u20ac TTC.<\/p>\n\n\n\n

                    • Christophe DEMIER, Maraicher<\/em><\/strong>: L\u2019un des fournisseurs en fruits et l\u00e9gumes aux \u00e9coles. Mr DEMIER nous annonce la cessation de son activit\u00e9. Le SIVOS d\u00e9cide d\u2019augmenter les commandes aupr\u00e8s de la sup\u00e9rette Proxi \u00e0 Salles d\u2019Angles.<\/li>
                    • Proposition d\u2019installation d\u2019une station de lavage \u00e0 rouleaux <\/em><\/strong>: Monsieur le Maire a re\u00e7u 2 personnes \u00e0 la mairie qui souhaiteraient implanter une station de lavage \u00e0 rouleaux sur la commune. Auparavant, Monsieur le Maire contactera les Ets Fortet-Dufaud. Il faudrait \u00e9galement s\u2019interroger sur le lieu d\u2019emplacement.<\/li>
                    • Scot <\/em><\/strong>: Dans le cadre de la 1\u00e8re<\/sup> phase d\u2019\u00e9laboration du Sch\u00e9ma de Coh\u00e9rence Territoriale de la R\u00e9gion de Cognac, le forum diagnostic aura lieu le lundi 25 janvier 2016, de 17h \u00e0 22h au Centre des Congr\u00e8s \u00ab la Salamandre \u00bb \u00e0 Cognac. Pour celles et ceux qui seraient int\u00e9ress\u00e9s.<\/li>
                    • Projet de convention cadre relatif \u00e0 une campagne de st\u00e9rilisation de chats <\/em><\/strong>: Vu la prolif\u00e9ration des chats dans certains secteurs, il est envisag\u00e9 de faire une campagne de pi\u00e9geage pour st\u00e9rilisation.<\/li>
                    • Willerwald <\/em><\/strong>: Une invitation a \u00e9t\u00e9 lanc\u00e9e \u00e0 nos amis de Willerwald pour nos rencontres bi annuelles.<\/li>
                    • V\u0153ux du Maire <\/em><\/strong>: Le vendredi 8 janvier \u00e0 18h30.<\/li>
                    • Voirie <\/em><\/strong>: Diff\u00e9rents devis ont \u00e9t\u00e9 pr\u00e9sent\u00e9s par Monsieur Briault pour r\u00e9fection de routes. Le choix se fera au printemps.<\/li><\/ul>\n\n\n\n

                      Les travaux sur les chemins ruraux ont \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9s par l\u2019entreprise Lalande.<\/p>\n\n\n\n

                      Les panneaux directionnels ont \u00e9t\u00e9 mis en place.<\/p>\n\n\n\n

                      • SIAH<\/em><\/strong>: Le d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 au SIAH, Christophe You a fait un rapport sur la r\u00e9union \u00e0 laquelle il a assist\u00e9.<\/li>
                      • Aires de pique-nique<\/em><\/strong>: Suite \u00e0 la proposition d\u2019Emmanuelle Breuil de la CDC, le Conseil Municipal d\u00e9cide de rajouter 1 table de pique-nique \u00e0 l\u2019aire de la salle des f\u00eates et 1 autre \u00e0 l\u2019aire de la Font de Caillaud.<\/li>
                      • Chemins balis\u00e9s <\/em><\/strong>: Le point de d\u00e9part du chemin de randonn\u00e9es \u00e0 Angles, s\u2019effectuera au parking du cimeti\u00e8re d\u2019Angles.<\/li>
                      • Salle polyvalente <\/em><\/strong>: La mise aux normes est termin\u00e9e. L\u2019alarme incendie, tableau de s\u00e9curit\u00e9, blocs de s\u00e9curit\u00e9, n\u00e9ons, RIA, etc\u2026 ont \u00e9galement \u00e9t\u00e9 r\u00e9vis\u00e9s, pour la coquette somme de 10 000 \u20ac environ.<\/li>
                      • Pompiers <\/em><\/strong>: Invitation pour les v\u0153ux le 29 janvier \u00e0 19h.<\/li>
                      • Prochaine r\u00e9union <\/em><\/strong>: Mardi 26 janvier 2016 \u00e0 18h30.<\/li><\/ul>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

                        R\u00c9UNION DU 22 D\u00c9CEMBRE 2015 Le conseil municipal s\u2019est r\u00e9uni \u00e0 18h30. Le conseil municipal approuve le compte-rendu du 23 novembre 2015. Demande de subvention pour travaux accessibilit\u00e9 aux personnes handicap\u00e9es: Monsieur le Maire pr\u00e9sente le devis propos\u00e9 par l’architecte DODEMAN, concernant l’accessibilit\u00e9 aux personnes handicap\u00e9es, cr\u00e9ation d’un sas d’entr\u00e9e \u00e0 la mairie, pour un […]<\/p>\n","protected":false},"author":3,"featured_media":5712,"comment_status":"closed","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[142,28],"tags":[77],"class_list":["post-1907","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-decisions-du-maire","category-les-reunions-municipales","tag-les-comptes-rendus"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/sallesdangles.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/1907","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/sallesdangles.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/sallesdangles.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/sallesdangles.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/3"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/sallesdangles.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=1907"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/sallesdangles.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/1907\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":6536,"href":"https:\/\/sallesdangles.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/1907\/revisions\/6536"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/sallesdangles.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media\/5712"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/sallesdangles.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=1907"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/sallesdangles.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=1907"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/sallesdangles.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=1907"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}