Le conseil municipal s\u2019est r\u00e9uni \u00e0 18h30.<\/p>\n
Chaque ann\u00e9e, \u00e0 l’occasion de la comm\u00e9moration de l’armistice, la municipalit\u00e9 offre un repas aux personnes de la commune \u00e2g\u00e9es de 65 et plus.<\/p>\n
Monsieur le Maire propose de renouveler cette invitation, qui se d\u00e9roulera le 10 novembre<\/strong><\/em><\/span> pour cette ann\u00e9e.<\/p>\n Une participation de 25 \u20acuros sera demand\u00e9e \u00e0 celles et ceux qui d\u00e9sireraient se joindre aux A\u00een\u00e9s et participer au repas. Quel que soit le lieu de r\u00e9sidence.<\/p>\n Avec la participation des communes de Grande Champagne et des \u00e9coles<\/p>\n Vous invitent \u00e0 SEGONZAC<\/strong><\/span><\/p>\n Le 11 novembre 2018<\/strong><\/span><\/p>\n Pour l\u2019Anniversaire de la signature de l\u2019Armistice<\/strong><\/span><\/p>\n D\u00e9roulement de la journ\u00e9e :<\/p>\n -10 heures 30 Messe, avec les drapeaux<\/p>\n -11 heures 45 C\u00e9r\u00e9monie au monument aux morts, lectures et chant de la Marseillaise par les enfants des \u00e9coles<\/p>\n -L\u00e2cher de pigeons, pens\u00e9e au pigeon VAILLANT d\u00e9cor\u00e9 de la l\u00e9gion d\u2019Honneur.<\/p>\n -12 heures 30 Vin d\u2019honneur<\/p>\n -Repas en commun, avec animation (sc\u00e9nettes patoisante Mme Josette Dubois),<\/p>\n Prix repas 20 Euros <\/strong>(inscriptions)<\/p>\n Mr Hubert Brillanceau<\/em><\/strong> 52 Chemin Boisne 16130 Gensac la Pallue 05.45.35.90.92 <\/em><\/p>\n Mr Edgard Coulon<\/em><\/strong> Chez Jonch\u00e8re- 16130 Ligni\u00e8res Sonneville 05.45.80.56.45 <\/em><\/p>\n -Exposition d\u2019objets et documents de poilus, \u00e0 la M\u00e9diath\u00e8que<\/strong> qui restera plusieurs jours, afin que les \u00e9coles de toutes les communes puissent la voir.<\/p>\n -Le vendredi 9 novembre conf\u00e9rence<\/strong> sur un poilu de Segonzac \u00e0 20 heures 30 (salle des alambics) et sur le r\u00f4le des femmes pendant la guerre.<\/p>\n Vu la d\u00e9lib\u00e9ration n\u00b0 2016-09-01 concernant le RIFSEEP pour les Adjoints Administratifs Territoriaux,<\/p>\n Vu la d\u00e9lib\u00e9ration n\u00b0 2017-12-01 concernant le RIFSEEP pour les Adjoints Techniques Territoriaux,<\/p>\n Vu la mise en \u0153uvre du versement du CIA, apr\u00e8s d\u00e9cision d’octroi, chaque ann\u00e9e, de cette part facultative par le conseil municipal suivant les crit\u00e8res adopt\u00e9s aux d\u00e9lib\u00e9rations n\u00b0 2016-09-01 et n\u00b0 2017-12-01,<\/p>\n Monsieur le Maire propose au conseil municipal d’effectuer le versement du CIA aux Adjoints Administratifs et aux Adjoints Techniques, Territoriaux, en une seule fois, au prorata de leur temps de travail, en 2018. A noter que ce dernier ne sera pas reconductible automatiquement d’une ann\u00e9e sur l’autre.<\/p>\n 1- Les attributions individuelles du CIA seront fix\u00e9es \u00e0 partir du groupe de fonction et selon la valeur professionnelle et de l’investissement de l’agent, selon les crit\u00e8res suivants :<\/p>\n – Les comp\u00e9tences professionnelles<\/p>\n – La disponibilit\u00e9, l’assiduit\u00e9, les formations suivies<\/p>\n – Suivant les cr\u00e9dits budg\u00e9taires<\/p>\n 2- Les crit\u00e8res sus-\u00e9num\u00e9r\u00e9s se traduiront dans le montant d\u00e9termin\u00e9 individuellement par voie d’arr\u00eat\u00e9 pris par Monsieur le Maire.<\/p>\n 3- Les r\u00e8gles de versement du CIA aux agents absents sont fix\u00e9es dans les conditions suivantes et pour les cas suivants :<\/p>\n – Application des r\u00e8gles du d\u00e9cret n\u00b02010-997 du 26\/08\/2010 applicable \u00e0 la FPE \u00e0 savoir : maintien dans les proportions du traitement pour les cong\u00e9s annuels, les cong\u00e9s de maladie ordinaire, de cong\u00e9 pour accident de service ou de maladie professionnelle et de maternit\u00e9, paternit\u00e9 ou adoption.<\/p>\n Apr\u00e8s en avoir d\u00e9lib\u00e9r\u00e9, le conseil municipal, \u00e0 l’unanimit\u00e9 accepte cette proposition et autorise Monsieur le Maire \u00e0 prendre les arr\u00eat\u00e9s individuels et de fixer le montant du versement du CIA, pour l’ann\u00e9e 2018.<\/p>\n Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’il est n\u00e9cessaire de faire changer la serrure anti panique de la porte du couloir de l’\u00e9cole.<\/p>\n Trois devis ont \u00e9t\u00e9 demand\u00e9s, deux ont \u00e9t\u00e9 re\u00e7us :<\/p>\n – Entreprise BIRON \u00e0 Gensac-la-Pallue (16), pour un montant de : 680,00 HT ; 816,00 TTC<\/p>\n – Entreprise MDC MIROITERIE DE COGNAC \u00e0 Cognac (16), pour un montant de 835,84 HT ;<\/p>\n 1 003,01 TTC<\/p>\n Apr\u00e8s en avoir d\u00e9lib\u00e9r\u00e9, le conseil municipal accepte le devis propos\u00e9 par l’entreprise BIRON pour un montant de 816,00 \u20ac TTC.<\/p>\n Monsieur le Maire informe le conseil municipal que suite au projet d’installation d’une station de lavage haute pression pour un usage public, un Certificat d’Urbanisme a \u00e9t\u00e9 d\u00e9livr\u00e9 \u00e0 la SARL GARAGE MECA SERVICES de Cognac (16). Une demande de permis de construire devra \u00eatre d\u00e9pos\u00e9e prochainement.<\/p>\n Cette station de lavage est pr\u00e9vue place de Willerwald, sur la parcelle D 406 (parking sup\u00e9rette et agence postale) appartenant \u00e0 la commune de Salles d’Angles.<\/p>\n Monsieur le Maire propose au conseil municipal d’\u00e9tablir un loyer mensuel \u00e0 la SARL GARAGE MECA SERVICES.<\/p>\n Apr\u00e8s en avoir d\u00e9lib\u00e9r\u00e9, le conseil municipal, \u00e0 l’unanimit\u00e9 d\u00e9cide de fixer le loyer \u00e0 300 \u20ac\/mois, \u00e0 compter de la mise en service de cette station de lavage<\/p>\n Effectifs : <\/u><\/p>\n Angeac-Champagne :<\/p>\n Saint-Fort-sur-le-N\u00e9 :<\/p>\n Salles d\u2019Angles :<\/p>\n Signature de l\u2019acte le 05 septembre 2018 \u00e0 l\u2019office notariale de Ma\u00eetre Tater, pour l\u2019achat du terrain par la commune pour la somme de 17 280 \u20ac, frais de notaire inclus.<\/p>\n Le locataire qui logeait au 1er<\/sup> \u00e9tage du Presbyt\u00e8re a quitt\u00e9 son logement apr\u00e8s pr\u00e9avis.<\/p>\n Il serait n\u00e9cessaire d\u2019effectuer des travaux de r\u00e9novation dans le Presbyt\u00e8re afin de pourvoir \u00e9ventuellement proposer de nouveaux logements en location. Monsieur le Maire soumet au conseil municipal de faire une demande de devis par le biais de l\u2019ATD16. Le conseil municipal \u00e9met un avis favorable.<\/p>\n Monsieur le Maire informe le conseil qu’une convention de partenariat est propos\u00e9e entre le Mus\u00e9e communal des arts et traditions populaires Gaston Gr\u00e9gor et Grand Cognac Agglom\u00e9ration concernant le \u00ab\u00a0Pass d\u00e9couverte Cognac Saintes\u00a0\u00bb permettant un acc\u00e8s \u00e0 conditions privil\u00e9gi\u00e9es pour la saison touristique 2018. La mise en place de ce pass r\u00e9pondant \u00e0 une volont\u00e9 de d\u00e9veloppement de la fr\u00e9quentation touristique.<\/p>\n Grand Cognac s’engage \u00e0 payer la facture aupr\u00e8s de l’imprimeur et \u00e0 \u00e9diter un titre de paiement pour le mus\u00e9e de Salles d’Angles qui s’\u00e9l\u00e8vera \u00e0 la somme de 175,96 \u20ac TTC (200 pass pour 58\u20ac TTC + cr\u00e9ation et impression des supports de communication \u00e0 117,96 \u20ac TTC).<\/p>\n La convention sera \u00e9tablie pour l’ann\u00e9e 2018, le pass restant valable jusqu’au 31 d\u00e9cembre.<\/p>\n La commune se r\u00e9servera le droit de reconduire ou non la convention pour les ann\u00e9es suivantes.<\/p>\n Apr\u00e8s en avoir d\u00e9lib\u00e9r\u00e9, le conseil municipal accepte cette convention pour l\u2019ann\u00e9e 2018.<\/p>\n Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que suite \u00e0 la liquidation judiciaire simplifi\u00e9e par jugement du Tribunal de Commerce d\u2019Angoul\u00eame en date du 19 avril 2018 de la SNC TROC\u2019INETTE, situ\u00e9e 2 place de Willerwald – 16130 SALLES D\u2019ANGLES, dont la commune est propri\u00e9taire des murs, il serait pr\u00e9f\u00e9rable de racheter le mat\u00e9riel et le stock de la sup\u00e9rette, afin de pouvoir les mettre \u00e0 disposition pour une prochaine location du local commercial.<\/p>\n La vente aux ench\u00e8res du mat\u00e9riel et du stock aura lieu le jeudi 13 septembre 2018 \u00e0 9h30 \u00e0 l’h\u00f4tel des Ventes \u00e0 Angoul\u00eame (Charente).<\/p>\n Une proposition sera faite \u00e0 hauteur de 3 900 \u20ac maximum, tous frais compris.<\/p>\n Apr\u00e8s en avoir d\u00e9lib\u00e9r\u00e9, le Conseil Municipal d\u00e9cide de proposer \u00e0 l’H\u00f4tel des ventes l\u2019acquisition du mat\u00e9riel et du stock de la sup\u00e9rette, pour un montant de 3 900.00\u20ac T.T.C. maximum, tous frais compris.<\/p>\n L\u2019acquisition de cette immobilisation incorporelle sera inscrite \u00e0 l\u2019article ID 2088.<\/p>\n Monsieur le Maire est conscient du probl\u00e8me r\u00e9current occasionn\u00e9 par les gens du voyage (D\u00e9gradations, harc\u00e8lement envers les administr\u00e9s pour faire des travaux, non-respect des lieux etc\u2026), c\u2019est pourquoi il a d\u00e9cid\u00e9 d\u2019envoyer un courrier aupr\u00e8s de Mr Sourisseau afin de trouver une solution.<\/p>\n Le conseil municipal d\u00e9cide de pr\u00e9voir de fermer l\u2019acc\u00e8s au terrain et de ne plus les autoriser \u00e0 s\u2019installer sur la commune.<\/p>\n L\u2019achat d\u2019une vitrine d\u2019affichage ext\u00e9rieur est n\u00e9cessaire afin de l\u2019installer du c\u00f4t\u00e9 de l\u2019entr\u00e9e par le SAS. Un panneau indication \u00ab mairie \u00bb est \u00e9galement \u00e0 pr\u00e9voir pour le placer au niveau de la nouvelle entr\u00e9e afin de signaler correctement celle-ci. Le conseil municipal donne son accord pour ces achats, \u00e0 hauteur de 550 \u20ac HT maximum.<\/p>\n <\/p>\n Le conseil municipal s\u2019est r\u00e9uni \u00e0 18h30. Encaissement des repas du 10 novembre: Chaque ann\u00e9e, \u00e0 l’occasion de la comm\u00e9moration de l’armistice, la municipalit\u00e9 offre un repas aux personnes de la commune \u00e2g\u00e9es de 65 et plus. Monsieur le Maire propose de renouveler cette invitation, qui se d\u00e9roulera le 10 novembre pour cette ann\u00e9e. Une […]<\/p>\n","protected":false},"author":3,"featured_media":5843,"comment_status":"closed","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[142,28],"tags":[77],"class_list":["post-3698","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-decisions-du-maire","category-les-reunions-municipales","tag-les-comptes-rendus"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/sallesdangles.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/3698","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/sallesdangles.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/sallesdangles.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/sallesdangles.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/3"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/sallesdangles.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=3698"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/sallesdangles.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/3698\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":6257,"href":"https:\/\/sallesdangles.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/3698\/revisions\/6257"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/sallesdangles.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media\/5843"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/sallesdangles.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=3698"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/sallesdangles.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=3698"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/sallesdangles.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=3698"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}\n
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