{"id":3745,"date":"2018-10-31T18:55:34","date_gmt":"2018-10-31T17:55:34","guid":{"rendered":"http:\/\/sallesdangles.com\/?p=3745"},"modified":"2022-07-08T14:43:16","modified_gmt":"2022-07-08T12:43:16","slug":"compte-rendu-reunion-conseil-du-10-octobre-2018","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/sallesdangles.com\/index.php\/2018\/10\/31\/compte-rendu-reunion-conseil-du-10-octobre-2018\/","title":{"rendered":"Compte rendu r\u00e9union conseil du 10 octobre 2018"},"content":{"rendered":"

R\u00e9union du 10 octobre 2018<\/u><\/strong><\/h2>\n

 <\/p>\n

Le conseil municipal s\u2019est r\u00e9uni \u00e0 18h30.<\/p>\n

    \n
  • Pr\u00e9sentation par Mr Noguera de son projet pour un bar-snack et multi-services, il est int\u00e9ress\u00e9 par le local commercial Place Willerwald. Le conseil municipal se prononcera apr\u00e8s avoir \u00e9tudi\u00e9 une autre proposition.<\/li>\n
  • Approbation du compte-rendu de la r\u00e9union de conseil du 4 septembre.<\/li>\n
  • Abribus au Chiron<\/u><\/strong>: Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’il y a lieu de r\u00e9gulariser, par une convention, l’installation de l’abribus situ\u00e9 au n\u00b0 2, chemin du Chiron, parcelle n\u00b0 554 section G, afin d’assurer le ramassage scolaire par la RD 151. Cette convention sera prise entre la commune de Salles d’Angles et Mr et Mme CHAINIER Jacky, propri\u00e9taires du terrain.<\/li>\n<\/ul>\n
      \n
    • Nouveaux statuts du SIVOS<\/u><\/strong>: Le conseil municipal apr\u00e8s en avoir d\u00e9lib\u00e9r\u00e9, \u00e0 l’unanimit\u00e9, approuve les nouveaux statuts du Syndicat intercommunal \u00e0 Vocation Scolaire d’Angeac-Champagne, Salles d’Angles, Saint-Fort sur le N\u00e9 tels qu’index\u00e9s \u00e0 la d\u00e9lib\u00e9ration.<\/li>\n
    • Convention avec Grand Cognac<\/u><\/strong>: Le conseil municipal accepte de passer une convention avec Grand Cognac concernant leur assistance aux programmes de travaux et d\u2019entretien des voiries communales et souhaite b\u00e9n\u00e9ficier d\u2019un march\u00e9 group\u00e9 concernant l\u2019achat de diff\u00e9rents mat\u00e9riaux.<\/li>\n<\/ul>\n

      Une liste d\u00e9taill\u00e9e sera envoy\u00e9e \u00e0 Grand Cognac prochainement.<\/p>\n

        \n
      • R\u00e9fection du Calvaire<\/u><\/strong>: Monsieur le Maire propose au conseil municipal de d\u00e9signer l’association Sauvegarde de l’\u00e9glise, de Salles d’Angles, en tant que ma\u00eetre d’ouvrage pour la r\u00e9fection du Calvaire.<\/li>\n<\/ul>\n

        Le conseil municipal accepte cette proposition et autorise Monsieur le Maire \u00e0 signer tous les documents aff\u00e9rents.<\/p>\n

          \n
        • Num\u00e9rotation entreprise STHIK, ZAE du Pont Neuf<\/u><\/strong>: Suite \u00e0 la demande de Monsieur LEFEBURE, Soci\u00e9t\u00e9 STHIK, sise \u00e0 la ZAE du Pont Neuf \u00e0 Salles d’Angles, 3 rue des Vendanges, qui souhaite l’ajout de 2 num\u00e9rotations, num\u00e9ro 8 et num\u00e9ro 9, rue de l’Avenir, concernant les deux entr\u00e9es de la Soci\u00e9t\u00e9, sur cette rue.<\/li>\n<\/ul>\n

          Le conseil municipal accepte cette demande.<\/p>\n

            \n
          • B\u00e2che \u00e0 incendie<\/u><\/strong>: Monsieur le Maire informe le conseil municipal que par mesure de s\u00e9curit\u00e9 et de pr\u00e9vention, il est n\u00e9cessaire d’installer une b\u00e2che \u00e0 incendie au lieudit \u00ab\u00a0Mauriac\u00a0\u00bb suite \u00e0 l’accord du propri\u00e9taire du terrain sur laquelle elle sera mise en place et de pr\u00e9voir \u00e9galement une cl\u00f4ture conforme.<\/li>\n<\/ul>\n

            3 devis ont \u00e9t\u00e9 demand\u00e9s, 2 ont \u00e9t\u00e9 re\u00e7us :<\/p>\n

            – FRANS BONHOMME (Cognac), sans proposition de cl\u00f4ture : 3 597,29 \u20ac HT ; 4 316,75 \u20ac TTC<\/p>\n

            – SARL E.B.G (Lonzac) : R\u00e9serve souple : 3 753,00 \u20ac HT ; 4 503,60 \u20ac TTC   + cl\u00f4ture avec portail : 2 390  \u20ac HT ; 2 868,00 \u20ac TTC<\/p>\n

            Apr\u00e8s en avoir d\u00e9lib\u00e9r\u00e9, le conseil municipal accepte les devis propos\u00e9s par la SARL E.B.G d’un montant global de 7 371,60 \u20ac TTC, une cl\u00f4ture conforme \u00e9tant indispensable<\/p>\n

              \n
            • Travaux Chemin des Rivaux<\/u><\/strong>: Monsieur le Maire pr\u00e9sente au conseil municipal les devis propos\u00e9s concernant les travaux d’enrob\u00e9s sur le Chemin des Rivaux :<\/li>\n<\/ul>\n

              – Entreprise SEGUIN TP (Gent\u00e9) (Goudronnage gravillons bleus) : 2 170,00 \u20ac HT ; 2 604,00 \u20ac TTC<\/p>\n

              – Entreprise LALANDE (Ch\u00e2teaubernard) (Enrob\u00e9) : 9 010 \u20ac HT ; 10 812,00 \u20ac TTC<\/p>\n

              – Entreprise EIFFAGE (Angoul\u00eame) (Enrob\u00e9) : 3 125,00 \u20ac HT ; 3 750,00 \u20ac TTC<\/p>\n

              Apr\u00e8s avoir compar\u00e9 les diff\u00e9rents devis (prix du m2), le conseil municipal accepte le devis propos\u00e9 par l’entreprise EIFFAGE ROUTE, d’un montant de 3 750,00 \u20ac TTC.<\/p>\n

                \n
              • Travaux Chemin de la Champagne<\/u><\/strong>: Monsieur le Maire pr\u00e9sente au conseil municipal les devis propos\u00e9s concernant les travaux de d\u00e9caissage et d’empierrement calcaire sur le Chemin de la Champagne :<\/li>\n<\/ul>\n

                – Entreprise SEGUIN TP (Gent\u00e9) : 6 420,00 \u20ac HT ; 7 704,00 \u20ac TTC<\/p>\n

                – Entreprise LALANDE (Ch\u00e2teaubernard) : 10 224 \u20ac HT ; 12 268,80 \u20ac TTC<\/p>\n

                – Entreprise EIFFAGE (Angoul\u00eame) : 13 410,00 \u20ac HT ; 16 092,00 \u20ac TTC<\/p>\n

                Apr\u00e8s avoir compar\u00e9 les diff\u00e9rents devis (prix du m2), le conseil municipal, accepte le devis propos\u00e9 par l’entreprise SEGUIN TP, d’un montant de 7 704,00 \u20ac TTC, l’offre \u00e9tant la plus int\u00e9ressante.<\/p>\n

                  \n
                • Grdf<\/u><\/strong>: Conform\u00e9ment aux articles L. 2333-84 et L. 2333-86 du Code G\u00e9n\u00e9ral des Collectivit\u00e9s Territoriales ainsi qu’aux D\u00e9crets n\u00b0 2007-606 du 25 avril 2007 et 2015-334 du 25 mars 2015, le concessionnaire est tenu de s’acquitter aupr\u00e8s des communes des redevances dues au titre de l’occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz naturel, comme d\u00e9crit ci-dessous :<\/li>\n<\/ul>\n

                  – La Redevance d’Occupation du Domaine Public Gaz (RODP) :<\/p>\n

                  Soit pour la commune de Salles d’Angles : 616 \u20ac<\/p>\n

                  – La Redevance d’Occupation Provisoire du Domaine Public Gaz (ROPDP) :<\/p>\n

                  Soit pour la commune de Salles d’Angles : 0 \u20ac<\/p>\n

                    \n
                  • Terrain rue du Cardeur Charentais<\/u><\/strong> : Le conseil municipal d\u00e9cide de vendre une partie des parcelles C 509 et 511, 1, rue du Cardeur Charentais, pour une superficie de 500 m2, au tarif de 15 \u20ac\/m2, qui est le prix initial d\u2019achat de ce terrain. Les frais de bornage restant \u00e0 la charge de l\u2019acqu\u00e9reur.<\/li>\n
                  • Petite partie du terrain route de Celles, C 801 (\u00e0 c\u00f4t\u00e9 du foss\u00e9)<\/u><\/strong> : Le conseil municipal d\u00e9cide de c\u00e9der environ 60 m2 de la parcelle C 801 \u00e0 Mr Visse qui est propri\u00e9taire de la parcelle limitrophe (C 798), suite \u00e0 sa demande, pour un montant de 15 \u20ac\/m2. Les frais de bornage restant \u00e0 la charge de l\u2019acqu\u00e9reur.<\/li>\n
                  • Cimeti\u00e8re<\/u><\/strong>: Jardin du Souvenir<\/u><\/strong> : Le conseil municipal d\u00e9cide d\u2019instaurer des frais de droit de dispersion des cendres, pour un montant d\u2019environ 50 \u20ac, afin de couvrir les frais d\u2019achat de plaques fun\u00e9raires pour y inscrire les noms et pr\u00e9noms ainsi que la date de d\u00e9c\u00e8s de la personne inhum\u00e9e (charge qui revient \u00e0 la commune). Des devis seront demand\u00e9s, la taxe sera r\u00e9vis\u00e9e suivant le prix propos\u00e9 (pour une plaque).<\/li>\n
                  • Ecoles<\/u><\/strong>: RPI<\/strong> : Suite \u00e0 une r\u00e9union entre les Maires et l\u2019Inspecteur d\u2019Acad\u00e9mie, il y a risque de fermeture d\u2019une classe l\u2019ann\u00e9e prochaine. Une r\u00e9union est pr\u00e9vue \u00e0 ce sujet le 15 octobre, \u00e0 Angeac \u00e0 18h30.<\/li>\n
                  • Sup\u00e9rette <\/u><\/strong>: La commune a rachet\u00e9 aux ench\u00e8res le mat\u00e9riel appartenant aux anciens g\u00e9rants pour un montant de 3400 \u20ac HT.<\/li>\n
                  • Repas du 10 novembre<\/u><\/strong>: Repas des A\u00een\u00e9s offert aux personnes de + 65 ans, pr\u00e9par\u00e9 par \u00ab Les Rois Gourmets \u00bb \u00e0 Ch\u00e2teaubernard :<\/li>\n<\/ul>\n

                    Menu<\/strong> :<\/p>\n

                      \n
                    • Ap\u00e9ritif<\/li>\n
                    • Cassolette de la mer et sa fondue de poireaux<\/li>\n
                    • Civet (chevreuil fourni par l\u2019ACCA de Salles d\u2019Angles)<\/li>\n
                    • Pomme vapeur<\/li>\n
                    • Assiette de fromages et sa verdure<\/li>\n
                    • Tarte tatin et sa boule de glace<\/li>\n
                    • Caf\u00e9 et digestif du terroir<\/li>\n<\/ul>\n

                      Le pain est offert par la boulangerie de Salles d\u2019Angles.<\/p>\n

                      Animation pr\u00e9sent\u00e9e par Qu\u2019\u00e9tou Qu\u2019ol\u00e9 (14 personnes).<\/p>\n

                      Ap\u00e9ritif offert par la municipalit\u00e9 \u00e0 toutes les personnes pr\u00e9sentes \u00e0 la c\u00e9r\u00e9monie qui est                pr\u00e9vue \u00e0 11h.<\/p>\n

                        \n
                      • Informations diverses :<\/u><\/strong><\/li>\n<\/ul>\n
                          \n
                        • Le remblai d\u00e9pos\u00e9 \u00e0 c\u00f4t\u00e9 du cimeti\u00e8re pourra \u00eatre r\u00e9cup\u00e9r\u00e9 uniquement sur demande et en pr\u00e9sence d\u2019un \u00e9lu.<\/li>\n
                        • Priorit\u00e9 \u00e0 droite, route de Celles : un panneau de rappel de priorit\u00e9 sera install\u00e9 ainsi qu\u2019un panneau interdisant le stationnement sur 500 m \u00e0 partir de la rue des Trois Ormeaux, en direction de St Fort sur le N\u00e9.<\/li>\n
                        • Voisins vigilants : Monsieur le Maire d\u00e9l\u00e8gue \u00e0 Christophe YOU et Marcel GERON, afin de trouver plusieurs r\u00e9f\u00e9rents.<\/li>\n
                        • 1 demande pour le ramassage des d\u00e9chets verts 1 fois par mois a \u00e9t\u00e9 refus\u00e9e, la commune mettant \u00e0 disposition les agents techniques avec un broyeur pour la somme de 20 \u20ac\/heure.<\/li>\n
                        • Le PSIG, Peloton de Surveillance et d\u2019Intervention de la Gendarmerie a contact\u00e9 Isabelle Robicquet afin de pourvoir effectuer leurs entra\u00eenements dans son b\u00e2timent situ\u00e9 rue de la Grande Champagne (ancienne maison de retraite). Celle-ci a accept\u00e9 volontiers.<\/li>\n
                        • Pr\u00e9voir un samedi apr\u00e8s-midi afin d\u2019effectuer la semence de graines, \u00e0 l\u2019entr\u00e9e du bourg de la commune.<\/li>\n
                        • Il est d\u00e9cevant de constater encore des incivilit\u00e9s sur la commune, les bois ne sont pas des emplacements de d\u00e9charge publique, l\u2019aire de repos ou autres chemins et terrains ne le sont pas non plus. Des amendes seront appliqu\u00e9es \u00e0 toutes personnes ne respectant pas ces lieux.<\/li>\n
                        • Fils t\u00e9l\u00e9phoniques d\u00e9tendus et coup\u00e9s, route de Cognac : la commune va demander une intervention rapide par Orange.<\/li>\n<\/ul>\n

                           <\/p>\n

                            \n
                          • Prochaine r\u00e9union de conseil : Mercredi 7 novembre \u00e0 18h30<\/strong>.<\/li>\n<\/ul>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

                            R\u00e9union du 10 octobre 2018   Le conseil municipal s\u2019est r\u00e9uni \u00e0 18h30. Pr\u00e9sentation par Mr Noguera de son projet pour un bar-snack et multi-services, il est int\u00e9ress\u00e9 par le local commercial Place Willerwald. Le conseil municipal se prononcera apr\u00e8s avoir \u00e9tudi\u00e9 une autre proposition. Approbation du compte-rendu de la r\u00e9union de conseil du 4 […]<\/p>\n","protected":false},"author":3,"featured_media":5850,"comment_status":"closed","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[142,28],"tags":[77],"class_list":["post-3745","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-decisions-du-maire","category-les-reunions-municipales","tag-les-comptes-rendus"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/sallesdangles.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/3745","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/sallesdangles.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/sallesdangles.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/sallesdangles.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/3"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/sallesdangles.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=3745"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/sallesdangles.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/3745\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":6239,"href":"https:\/\/sallesdangles.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/3745\/revisions\/6239"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/sallesdangles.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media\/5850"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/sallesdangles.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=3745"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/sallesdangles.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=3745"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/sallesdangles.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=3745"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}