{"id":3778,"date":"2018-11-19T18:01:18","date_gmt":"2018-11-19T17:01:18","guid":{"rendered":"http:\/\/sallesdangles.com\/?p=3778"},"modified":"2022-07-08T14:43:16","modified_gmt":"2022-07-08T12:43:16","slug":"compte-rendu-reunion-conseil-du-7-novembre-2018","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/sallesdangles.com\/index.php\/2018\/11\/19\/compte-rendu-reunion-conseil-du-7-novembre-2018\/","title":{"rendered":"Compte rendu r\u00e9union conseil du 7 novembre 2018"},"content":{"rendered":"

R\u00e9union du 7 novembre 2018<\/u><\/strong><\/h2>\n

Le conseil municipal s\u2019est r\u00e9uni \u00e0 18h30.<\/p>\n

    \n
  • Le conseil municipal approuve le compte-rendu de la r\u00e9union du 10 octobre.<\/li>\n
  • Cr\u00e9ation et ouverture d\u2019un poste d\u2019Adjoint Technique Principal de 2\u00e8me<\/sup> classe <\/u><\/strong>: <\/strong><\/li>\n<\/ul>\n

    Suite \u00e0 un avancement de grade d\u2019un agent technique, le Conseil Municipal, apr\u00e8s en avoir d\u00e9lib\u00e9r\u00e9, \u00e0 l’unanimit\u00e9, d\u00e9cide :<\/p>\n

    – De cr\u00e9er et d’ouvrir un poste d’adjoint technique territorial principal de 2\u00e8me classe \u00e0 compter du  1er d\u00e9cembre 2018, \u00e0 6 heures 30minutes\/semaine.<\/p>\n

    – De fermer un poste d’adjoint technique territorial,  \u00e0 compter du 1er d\u00e9cembre 2018.<\/p>\n

      \n
    • Couverture pr\u00e9au de l\u2019\u00e9cole<\/u><\/strong>:<\/li>\n<\/ul>\n

      Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu\u2019il est n\u00e9cessaire de changer la couverture du pr\u00e9au \u00e0 l’\u00e9cole.<\/p>\n

      Trois devis ont \u00e9t\u00e9 demand\u00e9s, deux ont \u00e9t\u00e9 re\u00e7us :<\/p>\n

      – Entreprise Patrick DUPUY (Ars) : 10 270,00 \u20ac HT ; 12 324,00 \u20ac TTC<\/p>\n

      – Entreprise BLAZEK (Cognac) : 11 332,00 \u20ac HT ; 13 598,40 \u20ac TTC<\/p>\n

      Apr\u00e8s en avoir d\u00e9lib\u00e9r\u00e9, le conseil municipal, \u00e0 l’unanimit\u00e9, choisit la proposition de l’entreprise DUPUY pour un montant de 12 324,00 \u20ac TTC et autorise Monsieur le Maire \u00e0 signer tous les documents aff\u00e9rents.<\/p>\n

        \n
      • Cr\u00e9ances \u00e9teintes<\/u><\/strong>: D\u00e9cision modificative :<\/li>\n<\/ul>\n

        Monsieur le Maire indique qu’il est n\u00e9cessaire d’effectuer les virements suivants :<\/p>\n

        – Compte 022     DF          –   4 147,43 \u20ac<\/p>\n

        – Compte 6542   DF          +  4 147,43 \u20ac<\/p>\n

          \n
        • Renouvellement du contrat CNP<\/strong> (garanties d\u00e9c\u00e8s, maladies et accident) pour l\u2019ann\u00e9e 2019.<\/li>\n
        • Accord pour le versement de l\u2019indemnit\u00e9 de conseil<\/strong> allou\u00e9e au comptable du Tr\u00e9sor charg\u00e9 des fonctions de Receveur municipal.<\/li>\n
        • R\u00e9siliation bail commercial<\/u><\/strong>:<\/strong><\/u><\/li>\n<\/ul>\n

          Monsieur le Maire indique au conseil municipal que le Tribunal de Commerce d’Angoul\u00eame, par d\u00e9cision en date du 19 avril 2018, a prononc\u00e9 la Liquidation Judiciaire simplifi\u00e9e de la SNC TROC’INETTE, alimentation g\u00e9n\u00e9rale \u00ab\u00a0PROXI\u00a0\u00bb, 2, Place Andr\u00e9 Hitier \u00e0 Salles d’Angles.<\/p>\n

          Par cette d\u00e9cision, il y a lieu de r\u00e9silier le bail commercial \u00e0 compter du 1er mai 2018.<\/p>\n

            \n
          • Local commercial \u00e0 louer : Sup\u00e9rette :<\/u><\/strong><\/li>\n<\/ul>\n

            – Deux personnes se sont pr\u00e9sent\u00e9es pour un projet de restauration et d\u00e9p\u00f4t de tabac, elles doivent \u00e9galement rencontrer Mme Lassier \u00e0 la CCI.<\/p>\n

            – Le conseil municipal \u00e9voque l\u2019id\u00e9e d\u2019une maison de producteurs locaux.<\/p>\n

            – Une annonce sera d\u00e9pos\u00e9e sur SOS Villages.<\/p>\n

              \n
            • Panneaux de signalisation<\/u><\/strong>:<\/li>\n
            • Monsieur le Maire informe le conseil municipal que suite aux multiples demandes et recommandations et pour une meilleure s\u00e9curit\u00e9, il est n\u00e9cessaire  de modifier la priorit\u00e9 \u00e0 l’intersection de la RD 48 (route de Celles) et la RD 731 (rue de la Grande Champagne).<\/li>\n<\/ul>\n

              Apr\u00e8s en avoir d\u00e9lib\u00e9r\u00e9, \u00e0 la majorit\u00e9, 3 contre et 2 abstentions, le conseil municipal d\u00e9cide d’implanter un \u00ab\u00a0c\u00e9dez le passage\u00a0\u00bb.<\/p>\n

                \n
              • Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’il est n\u00e9cessaire d’instaurer une interdiction de stationner, sur la RD 731:<\/li>\n<\/ul>\n

                – \u00c0 chaque intersection \u00e0 partir de la rue des Trois Ormeaux jusqu’au Chemin de Broute Ch\u00e8vre<\/p>\n

                – \u00c0 chaque intersection \u00e0 partir du chemin de la Font de Bourreau jusqu’\u00e0 la rue des Trois Ormeaux<\/p>\n

                Cinq panneaux de signalisation seront  install\u00e9s par l’Agence D\u00e9partementale, les panneaux      seront \u00e0 la charge de la commune.<\/p>\n

                  \n
                • Terrain rue du Cardeur Charentais<\/u><\/strong>:<\/li>\n<\/ul>\n

                  Le conseil municipal apr\u00e8s en avoir d\u00e9lib\u00e9r\u00e9, d\u00e9cide de vendre une partie des parcelles C 509 et 511, situ\u00e9es 1, rue du Cardeur Charentais \u00e0 Salles d’Angles, pour une superficie de 500 m2, au tarif de 15 \u20ac\/m2, soit 7 500 \u20acuros. Cette vente s’effectue dans l’objectif d’une construction d’habitation. Les frais de bornage et notari\u00e9s restent \u00e0 la charge de l\u2019acqu\u00e9reur.<\/p>\n

                  L\u2019autre partie du terrain sera r\u00e9serv\u00e9e \u00e0 la commune : projet d\u2019agrandissement du carrefour et d\u2019un parking.<\/p>\n

                    \n
                  • C\u00e9r\u00e9monie Monument aux Morts, le 10 novembre<\/u><\/strong>:<\/li>\n<\/ul>\n

                    Rassemblement \u00e0 11h au Monument aux Morts.<\/p>\n

                    2 d\u00e9corations sont pr\u00e9vues pour Edith Dervault et Patrick Pierre.<\/p>\n

                    A la suite de cette c\u00e9r\u00e9monie, repas des A\u00een\u00e9s \u00e0 la salle polyvalente confectionn\u00e9 par le traiteur Les Rois Gourmets de Ch\u00e2teaubernard. \u00c0 ce jour, 145 personnes se sont inscrites.<\/p>\n

                    Qu\u2019\u00e9tou Qu\u2019ol\u00e9 pr\u00e9sentera un spectacle (14 acteurs).<\/p>\n

                    Rendez-vous vendredi 9 novembre \u00e0 17h \u00e0 la salle pour la mise en place.<\/p>\n

                      \n
                    • Rencontre avec les Docteurs Brunet et l\u2019infirmi\u00e8re Mme Di L\u00e9onardo : pr\u00e9sentation de leur projet :<\/u><\/strong><\/li>\n<\/ul>\n

                      Dans un souci de continuit\u00e9 et de d\u00e9veloppement de l\u2019activit\u00e9 m\u00e9dicale et param\u00e9dicale sur la commune, une structure de 250 m2 est recherch\u00e9e afin d\u2019y installer une maison m\u00e9dicale qui regrouperait docteurs, infirmier, psychologue et autre param\u00e9dical.<\/p>\n

                      Monsieur le Maire informera Mr Jean-Paul Zucchi de Grand Cognac pour une \u00e9ventuelle prise en charge par la communaut\u00e9.<\/p>\n

                        \n
                      • Rencontre avec l\u2019ATD16, le CAUE et l\u2019ABF<\/u><\/strong>:<\/li>\n<\/ul>\n

                        Projet de logements dans le Presbyt\u00e8re et au-dessus de la micro-cr\u00e8che :<\/p>\n

                        Suite \u00e0 la visite des lieux, le 7 novembre apr\u00e8s-midi, il para\u00eet difficile de pr\u00e9voir des logements dans le Presbyt\u00e8re car cela engagerait d\u2019\u00e9normes travaux. De plus, les murs et les boiseries doivent \u00eatre conserv\u00e9s \u00e0 l\u2019identique, le Presbyt\u00e8re \u00e9tant class\u00e9.<\/p>\n

                        Une id\u00e9e pour une salle de mariage dans la pi\u00e8ce du bas a \u00e9t\u00e9 \u00e9voqu\u00e9e par les membres du conseil pr\u00e9sents ce jour.<\/p>\n

                        En ce qui concerne le logement au-dessus de la micro-cr\u00e8che : 80 m2 seraient facilement envisageables pour un appartement, uniquement des travaux d\u2019int\u00e9rieur \u00e0 pr\u00e9voir et une bonne isolation du sol.<\/p>\n

                        Des subventions peuvent \u00eatre sollicit\u00e9es.<\/p>\n

                          \n
                        • Calvaire : Informations<\/u><\/strong>:<\/li>\n<\/ul>\n

                          Mme Prosp\u00e9ri, Architecte des B\u00e2timents de France serait favorable pour la restauration du Calvaire.<\/p>\n

                          Le repas annuel organis\u00e9 par la Sauvegarde du Patrimoine est pr\u00e9vu le dimanche 25 novembre 2018 \u00e0 12h30 \u00e0 la salle polyvalente de Salles d\u2019Angles (20 \u20ac\/adulte). Les r\u00e9servations sont \u00e0 faire avant le 20 novembre aupr\u00e8s d\u2019Annie Bellenguez et de Th\u00e9r\u00e8se Guilloton.<\/p>\n

                            \n
                          • Et\u00e9 2019<\/u><\/strong>: Possibilit\u00e9 d\u2019embauche de jeunes de + de 16 ans pour aider les agents techniques pendant les mois de juillet et ao\u00fbt. Le nombre d\u2019heures serait inf\u00e9rieur \u00e0 35h. Rien n\u2019est encore d\u00e9cid\u00e9.<\/li>\n
                          • Lattes d\u2019indication, centre bourg<\/u><\/strong>:<\/li>\n
                          • ZAE du Pont Neuf : une latte va \u00eatre instaur\u00e9e dans le bourg de Salles d\u2019Angles afin d\u2019indiquer la direction de la zone d\u2019activit\u00e9s.<\/li>\n
                          • Les lattes d\u2019indication des entreprises Fortet Dufaud et Transports Poupeau vont \u00eatre chang\u00e9es et r\u00e9install\u00e9es (suite aux travaux de l\u2019am\u00e9nagement du bourg).<\/li>\n
                          • Informations diverses<\/u><\/strong>:<\/li>\n
                          • Suite aux travaux effectu\u00e9s actuellement par la Colas (malfa\u00e7on en 2017), les voies concern\u00e9es recevront un enrob\u00e9 coul\u00e9 \u00e0 froid. Une discussion s\u2019est engag\u00e9e sur la qualit\u00e9 du travail<\/li>\n<\/ul>\n

                            L\u2019aspect au jeune \u00e2ge parait rugueux et g\u00e9n\u00e8re des rejets de gravillons. Ces d\u00e9sagr\u00e9ments s\u2019estompent avec le temps et la circulation. Apr\u00e8s un balayage de la chauss\u00e9e dans quelques semaines, le rev\u00eatement aura sa configuration d\u00e9finitive et rempliera pleinement sa fonction.<\/p>\n

                              \n
                            • Concert de Trompes de chasse \u00e0 l\u2019\u00e9glise de Salles d\u2019Angles : Tr\u00e8s beau concert pr\u00e9sent\u00e9 par l\u2019association Saint-Hubert du pays de Cognac. Marcel G\u00e9ron remercie toutes les personnes venues appr\u00e9cier ce concert (155 personnes).<\/li>\n<\/ul>\n
                                \n
                              • Chemin de Phoebus : les branches seront ramass\u00e9es par les agents techniques suite \u00e0 la taille de la haie.<\/li>\n
                              • Le conseil municipal remercie l\u2019entreprise Fortet Dufaud pour avoir \u00e9t\u00e9 r\u00e9cup\u00e9rer le broyat chez l\u2019entreprise SAVARIAU. Ce broyat a \u00e9t\u00e9 d\u00e9pos\u00e9 par les agents techniques sur les talus, vers la Place Willerwald avant la plantation des arbustes par l\u2019entreprise TARDY.<\/li>\n
                              • Une r\u00e9union est pr\u00e9vue le 16 novembre \u00e0 9h \u00e0 la mairie de Salles d\u2019Angles entre l\u2019Inspecteur d\u2019Acad\u00e9mie, les Maires de St-Fort sur le N\u00e9 \/ Angeac-champagne \/ Salles d\u2019Angles ainsi que les membres du SIVOS.<\/li>\n
                              • T\u00e9l\u00e9thon : samedi 8 d\u00e9cembre 2018, d\u00e9part de la salle polyvalente de Salles d\u2019Angles \u00e0 8h30. D\u00e9jeuner \u00e0 la salle \u00e0 12h30, 12 \u20ac le repas. L\u2019ap\u00e9ritif sera offert par la municipalit\u00e9 de Salles d\u2019Angles.<\/li>\n
                              • L\u2019achat d\u2019une auto-laveuse \u00e0 la salle polyvalente sera \u00e0 envisager au prochain budget.<\/li>\n
                              • Les incivilit\u00e9s perdurent : les toilettes publiques, \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur de la salle polyvalente et en face de l\u2019\u00e9glise seront ferm\u00e9s jusqu\u2019\u00e0 nouvel ordre.<\/li>\n
                              • Prochaine r\u00e9union de conseil : Mardi 4 d\u00e9cembre 2018 \u00e0 18h30<\/strong>.<\/li>\n<\/ul>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

                                R\u00e9union du 7 novembre 2018 Le conseil municipal s\u2019est r\u00e9uni \u00e0 18h30. Le conseil municipal approuve le compte-rendu de la r\u00e9union du 10 octobre. Cr\u00e9ation et ouverture d\u2019un poste d\u2019Adjoint Technique Principal de 2\u00e8me classe : Suite \u00e0 un avancement de grade d\u2019un agent technique, le Conseil Municipal, apr\u00e8s en avoir d\u00e9lib\u00e9r\u00e9, \u00e0 l’unanimit\u00e9, d\u00e9cide : […]<\/p>\n","protected":false},"author":3,"featured_media":5712,"comment_status":"closed","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[142,28],"tags":[77],"class_list":["post-3778","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-decisions-du-maire","category-les-reunions-municipales","tag-les-comptes-rendus"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/sallesdangles.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/3778","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/sallesdangles.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/sallesdangles.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/sallesdangles.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/3"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/sallesdangles.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=3778"}],"version-history":[{"count":2,"href":"https:\/\/sallesdangles.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/3778\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":6167,"href":"https:\/\/sallesdangles.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/3778\/revisions\/6167"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/sallesdangles.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media\/5712"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/sallesdangles.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=3778"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/sallesdangles.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=3778"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/sallesdangles.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=3778"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}