L’an 2021 et le 1er Juin \u00e0 18 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, r\u00e9guli\u00e8rement convoqu\u00e9 , s’ est r\u00e9uni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses s\u00e9ances ,SALLE POLYVALENTE sous la pr\u00e9sidence de YOU Christophe Maire.<\/p>\n\n\n\n
Pr\u00e9sents : M. YOU Christophe, Maire, Mmes : BAUR\u00c9-BOUTHOLEAU Corinne, BONNORON Christine, MICHEL C\u00e9line, PARTAUD Ingrid, ROUVREAU Christine, VARACHAUD Annie, MM : CHASSERIAUD Mika\u00ebl, G\u00c9RON Marcel, LACROIX-PERRIN Rodolphe, MOURGERE G\u00e9raud, RICHEROL Romain, RONDEAU Bernard<\/p>\n\n\n\n
Excus\u00e9(s) ayant donn\u00e9 procuration : Mme VAN LANDEGHEM Florence \u00e0 M. YOU Christophe, M. MOUGIN Brice \u00e0 M. LACROIX-PERRIN Rodolphe<\/p>\n\n\n\n
Nombre de membres :<\/p>\n\n\n\n
Date de la convocation : 26\/05\/2021<\/p>\n\n\n\n
Date d’affichage : 27\/05\/2021<\/p>\n\n\n\n
Secr\u00e9taire :<\/p>\n\n\n\n
M. LACROIX-PERRIN Rodolphe<\/p>\n\n\n\n
OBJET DE LA DELIBERATION<\/p>\n\n\n\n
Achat de couteaux pour la tondeuse Amazone.<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n Monsieur le Maire pr\u00e9sente au Conseil Municipal deux devis pour l’achat de couteaux qui sont \u00e0 remplacer sur la tondeuse Amazone :<\/p>\n\n\n\n – Espaces Motocultures (Ch\u00e2teaubernard) : 488,16 \u20ac HT ; 603,79 \u20ac TTC<\/p>\n\n\n\n – Herriberry (Angoul\u00eame) : Remise -10% : 375,60 \u20ac HT ; 450,72 \u20ac TTC<\/p>\n\n\n\n Apr\u00e8s en avoir d\u00e9lib\u00e9r\u00e9, le Conseil Municipal, \u00e0 l’unanimit\u00e9, d\u00e9cide :<\/p>\n\n\n\n – De retenir le devis propos\u00e9 par Herriberry pour un montant de 450,72 \u20ac TTC ;<\/p>\n\n\n\n – Autorise Monsieur le Maire \u00e0 signer tous les documents aff\u00e9rents.<\/p>\n\n\n\n r\u00e9f : 2021-07-01 A l’unanimit\u00e9 (pour : 15 contre : 0 abstentions : 0)<\/p>\n\n\n\n OBJET DE LA DELIBERATION<\/p>\n\n\n\n Adh\u00e9sion \u00e0 l’association Apog\u00e9es.<\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n Le Conseil Municipal apr\u00e8s en avoir d\u00e9lib\u00e9r\u00e9, \u00e0 l’unanimit\u00e9, d\u00e9cide, \u00e0 l’unanimit\u00e9 :<\/p>\n\n\n\n – D’adh\u00e9rer \u00e0 la formule \u00ab\u00a0Acc\u00e8s total \u00e0 la mutualisation des achats produits-services et denr\u00e9es alimentaires\u00a0\u00bb propos\u00e9e par l’association Apog\u00e9es (Lyon) pour un montant de 160,00 \u20ac HT ;<\/p>\n\n\n\n – Autorise Monsieur le Maire \u00e0 signer tous les documents aff\u00e9rents.<\/p>\n\n\n\n r\u00e9f : 2021-07-02<\/p>\n\n\n\n A l’unanimit\u00e9 (pour : 15 contre : 0 abstentions : 0)<\/p>\n\n\n\n Informations diverses :<\/u><\/strong><\/u><\/strong><\/p>\n\n\n\n Le conseil municipal approuve \u00e0 l’unanimit\u00e9 le compte-rendu de la r\u00e9union de conseil du 27 avril.<\/p>\n\n\n\n Une r\u00e9union s’est d\u00e9roul\u00e9e avec Monsieur le Maire, ses adjoints et secr\u00e9taires en pr\u00e9sence d\u2019 Olivier Florine et de S\u00e9verine Caill\u00e9 (PLUi) concernant la superficie pr\u00e9vue pour le lotissement et les cons\u00e9quences du foncier sur le PLUi.<\/p>\n\n\n\n 23 lots au total sont envisag\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n Ils nous est fortement conseill\u00e9 d’\u00e9laborer le lotissement en 2 phases, 19 lots pour la 1\u00e8re tranche puis 5 lots pour la 2\u00e8me tranche ; en conservant la r\u00e9alisation de la voirie et des r\u00e9seaux sur la 1\u00e8re tranche.<\/p>\n\n\n\n Un nouveau plan sera confectionn\u00e9 par le ma\u00eetre d’\u0153uvre Monsieur Deleste (TOPO16).<\/p>\n\n\n\n Le Permis d’Am\u00e9nager est \u00e0 d\u00e9poser courant juin (3 mois d’instruction).<\/p>\n\n\n\n Le bornage est pr\u00e9vu par Monsieur Thillard (TOPO16) le 25 juin prochain.<\/p>\n\n\n\n Les promesses d’achat ont toutes \u00e9t\u00e9 sign\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n Un r\u00e8glement avec toutes les conditions de constructions est imp\u00e9ratif.<\/p>\n\n\n\n Le logement et les d\u00e9pendances sont d\u00e9finitivement acquis par la commune.<\/p>\n\n\n\n Suite \u00e0 la rencontre avec Mme Prosp\u00e9ri, Architecte des B\u00e2timents de France et Mr Lasvergnas, responsable du service instructeur Grand Cognac Urbanisme, nous avons l’obligation de faire intervenir un architecte des monuments historiques pour l’\u00e9laboration du permis de construire, ce qui d\u00e9cale les travaux pr\u00e9vus cette ann\u00e9e probablement en 2022.<\/p>\n\n\n\n Des devis ont \u00e9t\u00e9 demand\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n Un premier rendez-vous est planifi\u00e9 avec Mr Baguet de Limoges, jeudi 3 juin.<\/p>\n\n\n\n Les \u00e9lections se d\u00e9rouleront \u00e0 la salle polyvalente.<\/p>\n\n\n\n Masques, autotests, gel, visi\u00e8res, borne automatique de distribution de gel sont pr\u00e9vus.<\/p>\n\n\n\n Un espace sera mis en place le 20 juin entre le lieu de la f\u00eate foraine et des \u00e9lections.<\/p>\n\n\n\n Monsieur le Maire aspire \u00e0 la pr\u00e9sence d’un grand nombre d’\u00e9lecteurs ou \u00e0 la r\u00e9ception de procurations en cas d’impossibilit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n La salle polyvalente est class\u00e9e L et X, cat\u00e9gorie 4.<\/p>\n\n\n\n Suite au Proc\u00e8s-Verbal de s\u00e9curit\u00e9 \u00e9tabli par le SDIS, la salle polyvalente peut pr\u00e9tendre \u00e0 un accueil maximal de 199 personnes.<\/p>\n\n\n\n Une demande est faite aupr\u00e8s du SDIS pour une nouvelle visite de s\u00e9curit\u00e9, afin d’envisager une hausse du nombre de personnes autoris\u00e9es \u00e0 occuper la salle. Une sous-commission \u00e9tant planifi\u00e9e en juillet 2021.<\/p>\n\n\n\n Malgr\u00e9 l’intervention d’un m\u00e9diateur, il existe toujours des diff\u00e9rends entre l’association les Cani\u2019kazes et leur voisin concernant le bruit et les horaires.<\/p>\n\n\n\n Monsieur le Maire et le Conseil Municipal d\u00e9cident de pr\u00e9voir l’envoi d’un courrier \u00e0 chacun d’entre eux afin d’essayer d’apaiser les tensions et d\u00e9sagr\u00e9ments.<\/p>\n\n\n\n Monsieur le Maire est r\u00e9volt\u00e9 contre les incivilit\u00e9s, en particulier au cimeti\u00e8re, o\u00f9, pour la seconde fois, une jardini\u00e8re a \u00e9t\u00e9 vol\u00e9e sur la tombe d’un enfant de la commune.<\/p>\n\n\n\n En esp\u00e9rant qu’avec l’installation des cam\u00e9ras de vid\u00e9osurveillance ces incivilit\u00e9s pourront \u00eatre r\u00e9prim\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n Suite \u00e0 des probl\u00e8mes survenus sur la messagerie de la mairie, il est important de s\u00e9curiser nos donn\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n Une rencontre avec un sp\u00e9cialiste est programm\u00e9e le 2 juin.<\/p>\n\n\n\n 1 ticket de man\u00e8ge sera offert \u00e0 chaque enfant inscrit aux \u00e9coles de Salles d’Angles, Angeac-Champagne et Saint-Fort-sur-le-N\u00e9.<\/p>\n\n\n\n Une subvention exceptionnelle, \u00e0 hauteur du montant des tickets offerts, sera vot\u00e9e et vers\u00e9e au Comit\u00e9 des F\u00eates lors de la prochaine r\u00e9union de conseil.<\/p>\n\n\n\n Une r\u00e9union avec les associations, concernant le planning de la salle polyvalente, sera organis\u00e9e le 16 juin 2021 \u00e0 18h30 \u00e0 la salle polyvalente.<\/p>\n\n\n\n Monsieur le Maire remercie R\u00e9my Briault, Pierrick Boursaud, Marcel G\u00e9ron, Jean-Paul M\u00e9ry, Yannick Varachaud pour \u00eatre venus l’aider suite \u00e0 son accident survenu en fin d’ann\u00e9e derni\u00e8re.<\/p>\n\n\n\n Il remercie \u00e9galement les anciens \u00e9lus municipaux, ainsi que les habitants pour leur soutien.<\/p>\n\n\n\n Suite \u00e0 la rencontre entre Mr Paulhac, Directeur du Syndicat du Bassin du N\u00e9, Christine Rouvreau et Marcel G\u00e9ron, celui-ci leur a confirm\u00e9 le classement en \u00ab\u00a0cours d’eau\u00a0\u00bb de plusieurs foss\u00e9s. Seul le Syndicat du Bassin du versant du N\u00e9 a la comp\u00e9tence pour y effectuer des travaux.<\/p>\n\n\n\n Utilisation de produits chimiques\/phytosanitaires <\/u><\/em><\/strong>:<\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\n Une r\u00e9glementation stricte :<\/strong> Une distance de s\u00e9curit\u00e9 de 5 m obligatoire :<\/strong> Monsieur le Maire rappelle qu’en cas de coupures \u00e9lectriques sur la commune, le Maire ou les Adjoints sont joignables par t\u00e9l\u00e9phone, afin de faire remonter l’information au r\u00e9seau.<\/p>\n\n\n\n Afin de pouvoir b\u00e9n\u00e9ficier d’une indemnit\u00e9 par la commune au 2\/3 de la facture d’intervention pour la destruction d’un nid de frelons, les administr\u00e9s doivent faire appel \u00e0 la FREDON (F\u00e9d\u00e9ration R\u00e9gionale de D\u00e9fense contre les Organismes Nuisibles) situ\u00e9e \u00e0 La Couronne, au 06.30.64.78.84, car la commune est adh\u00e9rente \u00e0 la F\u00e9d\u00e9ration.<\/p>\n\n\n\n Mardi 6 juillet \u00e0 18h30.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" L’an 2021 et le 1er Juin \u00e0 18 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, r\u00e9guli\u00e8rement convoqu\u00e9 , s’ est r\u00e9uni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses s\u00e9ances ,SALLE POLYVALENTE sous la pr\u00e9sidence de YOU Christophe Maire. 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Afin de prot\u00e9ger l\u2019environnement, et notamment les milieux aquatiques, l\u2019utilisation de ces produits est soumise \u00e0 un r\u00e8glement strict. Une infraction \u00e0 cette r\u00e9glementation peut entra\u00eener de lourdes amendes aupr\u00e8s des utilisateurs.<\/p>\n\n\n\n
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