L’an 2021 et le 6 Juillet \u00e0 18 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, r\u00e9guli\u00e8rement convoqu\u00e9, s’ est r\u00e9uni au nombre prescrit par la loi , \u00e0 la salle polyvalente de la commune sous la pr\u00e9sidence de YOU Christophe Maire.<\/p>\n\n\n\n
Pr\u00e9sents : M. YOU Christophe, Maire, Mmes : BAUR\u00c9-BOUTHOLEAU Corinne, MICHEL C\u00e9line, PARTAUD Ingrid, VAN LANDEGHEM Florence, VARACHAUD Annie, MM : CHASSERIAUD Mika\u00ebl, G\u00c9RON Marcel, LACROIX-PERRIN Rodolphe, MOUGIN Brice, MOURGERE G\u00e9raud, RONDEAU Bernard<\/p>\n\n\n\n
Excus\u00e9s ayant donn\u00e9 procuration : Mmes : BONNORON Christine \u00e0 M. G\u00c9RON Marcel, ROUVREAU Christine \u00e0 M. YOU Christophe, M. RICHEROL Romain \u00e0 Mme BAUR\u00c9-BOUTHOLEAU Corinne.<\/p>\n\n\n\n
Nombres de membres :<\/p>\n\n\n\n
Date de la convocation : 02\/07\/2021<\/p>\n\n\n\n
Date d’affichage : 02\/07\/2021<\/p>\n\n\n\n
Secr\u00e9taire :<\/p>\n\n\n\n
M. MOUGIN Brice<\/p>\n\n\n\n
OBJET DE LA DELIBERATION <\/u><\/strong><\/strong><\/p>\n\n\n\n Changement de fournisseur pour la location des photocopieurs mairie et \u00e9cole.<\/strong><\/p>\n\n\n\n Monsieur le Maire pr\u00e9sente les offres propos\u00e9es par 2 prestataires concernant la location des photocopieurs pour la mairie et pour l’\u00e9cole de Salles d’Angles.<\/p>\n\n\n\n Contrat propos\u00e9 pour 15 600 copies Noir\/Blanc + 5 350 copies couleurs :<\/p>\n\n\n\n – REX ROTARY : Tarif au forfait 1 340,76 \u20ac HT ; 1 608,91 \u20ac TTC (au trimestre) + surplus si d\u00e9passement nombre de copies<\/p>\n\n\n\n Les copies et location du copieur sont non dissoci\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n – KODEN : Tarif au r\u00e9el 1 296,85 \u20ac HT ; 1 556,22 \u20ac TTC (au trimestre), pas de surplus, facturation \u00e0 la copie r\u00e9ellement faite<\/p>\n\n\n\n Les copies et location du copieur sont dissoci\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n Etant actuellement en contrat avec le prestataire REX ROTARY, le prestataire KODEN propose de solder le dossier de Rex Rotary ainsi que leur ancien contrat.<\/p>\n\n\n\n Apr\u00e8s en avoir d\u00e9lib\u00e9r\u00e9, le conseil municipal, \u00e0 l’unanimit\u00e9 :<\/p>\n\n\n\n – Accepte l’offre propos\u00e9e par le prestataire KODEN pour une facturation au r\u00e9el, au trimestre.<\/p>\n\n\n\n – Accepte le versement par KODEN pour le dossier en cours REX ROTARY.<\/p>\n\n\n\n – Autorise Monsieur le Maire ou son repr\u00e9sentant \u00e0 signer tous les documents aff\u00e9rents, dont la r\u00e9siliation avec les financeurs si n\u00e9cessaire.<\/p>\n\n\n\n r\u00e9f : 2021-08-01<\/p>\n\n\n\n A l’unanimit\u00e9 (pour : 15 contre : 0 abstentions : 0)<\/p>\n\n\n\n OBJET DE LA DELIBERATION <\/u><\/strong><\/strong><\/p>\n\n\n\n Formation pour utilisation de la licence IV.<\/strong><\/p>\n\n\n\n Monsieur le Maire rappelle que la commune est propri\u00e9taire de la licence d’exploitation de d\u00e9bit de boissons et spiritueux de quatri\u00e8me cat\u00e9gorie<\/p>\n\n\n\n Une formation est obligatoire pour toute personne d\u00e9clarant la mutation ou la translation d’un d\u00e9bit de boissons \u00e0 consommer sur place, afin d’obtenir le permis d’exploitation.<\/p>\n\n\n\n Dans le cas o\u00f9 le b\u00e9n\u00e9ficiaire de la licence est une commune, c’est l’exploitant effectif qui remplira l’obligation de formation, le Maire n’\u00e9tant titulaire de la licence qu’\u00e8s-qualit\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n Le permis d’exploitation arrive \u00e0 \u00e9ch\u00e9ance en novembre 2021.<\/p>\n\n\n\n Monsieur le Maire indique que Monsieur Alexandre LACROIX-PERRIN, Pr\u00e9sident du Comit\u00e9 des F\u00eates de Salles d’Angles, accepte d’accomplir cette mission.<\/p>\n\n\n\n Apr\u00e8s en avoir d\u00e9lib\u00e9r\u00e9, le conseil municipal, \u00e0 la majorit\u00e9 :<\/p>\n\n\n\n – Donne un avis favorable \u00e0 cette proposition et d\u00e9cide de prendre en charge tous les frais entrain\u00e9s par cette formation :<\/p>\n\n\n\n Session de formation \u00e0 distance : 450,00 \u20ac HT; 540,00 \u20ac TTC.<\/strong><\/p>\n\n\n\n Cette d\u00e9pense sera imput\u00e9e \u00e0 l’article budg\u00e9taire : 6745.<\/p>\n\n\n\n – Autorise Monsieur le Maire \u00e0 signer tous les documents aff\u00e9rents. .<\/p>\n\n\n\n r\u00e9f : 2021-08-02<\/p>\n\n\n\n A la majorit\u00e9 (pour : 14 contre : 0 abstentions : 1)<\/p>\n\n\n\n OBJET DE LA DELIBERATION <\/u><\/strong><\/strong><\/p>\n\n\n\n GrDF : RODP-ROPDP – Ann\u00e9e 2021.<\/strong><\/p>\n\n\n\n Conform\u00e9ment aux articles L. 2333-84 et L. 2333-86 du Code G\u00e9n\u00e9ral des Collectivit\u00e9s Territoriales ainsi qu’aux D\u00e9crets n\u00b0 2007-606 du 25 avril 2007 et 2015-334 du 25 mars 2015, le concessionnaire est tenu de s’acquitter aupr\u00e8s des communes des redevances dues au titre de l’occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz naturel, comme d\u00e9crit ci-dessous :<\/p>\n\n\n\n – La Redevance d’Occupation du Domaine Public Gaz (RODP), ann\u00e9e 2021 :<\/p>\n\n\n\n Soit pour la commune de Salles d’Angles : 645,00 \u20ac<\/p>\n\n\n\n – La Redevance d’Occupation Provisoire du Domaine Public Gaz (ROPDP), ann\u00e9e 2021 :<\/p>\n\n\n\n Soit pour la commune de Salles d’Angles : 149,00 \u20ac<\/p>\n\n\n\n Apr\u00e8s en avoir d\u00e9lib\u00e9r\u00e9, le Conseil Municipal accepte le r\u00e8glement de la RODP et ROPDP, d’un montant total de 794,00 \u20ac suivant l’\u00e9tat des redevances dues par Gaz R\u00e9seau Distribution France.<\/p>\n\n\n\n r\u00e9f : 2021-08-03<\/p>\n\n\n\n A l’unanimit\u00e9 (pour : 15 contre : 0 abstentions : 0)<\/p>\n\n\n\n OBJET DE LA DELIBERATION <\/u><\/strong><\/strong><\/p>\n\n\n\n Versement d’une subvention exceptionnelle au Comit\u00e9 des F\u00eates de Salles d’Angles.<\/strong><\/p>\n\n\n\n Afin d’indemniser le Comit\u00e9 des F\u00eates pour les frais engag\u00e9s sur les tickets de man\u00e8ges offerts aux \u00e9l\u00e8ves des \u00e9coles, lors de la frairie qui s’est d\u00e9roul\u00e9e au mois de juin 2021 ;<\/p>\n\n\n\n Le Conseil Municipal, d\u00e9cide, \u00e0 la majorit\u00e9, de verser une subvention exceptionnelle au Comit\u00e9 des F\u00eates de Salles d’Angles, d’un montant de 303,50 \u20ac.<\/p>\n\n\n\n r\u00e9f : 2021-08-04<\/p>\n\n\n\n A la majorit\u00e9 (pour : 14 contre : 0 abstentions : 1)<\/p>\n\n\n\n OBJET DE LA DELIBERATION <\/u><\/strong><\/strong><\/p>\n\n\n\n Cimeti\u00e8res : Service Juridique Groupe ELABOR pour 3 ann\u00e9es.<\/strong><\/p>\n\n\n\n Monsieur le Maire pr\u00e9sente le devis n\u00b020211157 du 05 juillet 2021, propos\u00e9 par le Groupe ELABOR de Messigny et Vantoux (21) via AGEP (Assistant \u00e0 la Gestion de notre Espace Public) afin de pouvoir b\u00e9n\u00e9ficier de l’Assistance Juridique et Conseils, pour une p\u00e9riode de 3 ans.<\/p>\n\n\n\n Ce devis s’\u00e9l\u00e8ve \u00e0 1 650,00 \u20ac HT ; 1 980,00 \u20ac TTC<\/strong> pour 3 ans.<\/p>\n\n\n\n Apr\u00e8s en avoir d\u00e9lib\u00e9r\u00e9,le conseil municipal, \u00e0 l’unanimit\u00e9, accepte le devis propos\u00e9 par le Groupe ELABOR pour un montant de 1 980,00 \u20ac TTC et autorise Monsieur le Maire \u00e0 signer tous les documents aff\u00e9rents.<\/p>\n\n\n\n r\u00e9f : 2021-08-05<\/p>\n\n\n\n A l’unanimit\u00e9 (pour : 15 contre : 0 abstentions : 0)<\/p>\n\n\n\n OBJET DE LA DELIBERATION <\/u><\/strong><\/strong><\/p>\n\n\n\n TRAITEMENT CURATIF CONTRE INSECTES XYLOPHAGES – B\u00e2timent communal 28, Rue de la Grande Champagne.<\/strong><\/p>\n\n\n\n Monsieur le Maire informe que suite \u00e0 l’acquisition du b\u00e2timent situ\u00e9 28, rue de la Grande champagne \u00e0 Salles d’Angles et en raison de la pr\u00e9sence de termites confirm\u00e9e dans le diagnostic immobilier, il y a lieu de faire intervenir une entreprise pour le traitement curatif contre les insectes xylophages.<\/p>\n\n\n\n Deux devis ont \u00e9t\u00e9 demand\u00e9s :<\/p>\n\n\n\n – Ets 3 DSO (Royan) : Traitement par forage, injection et pulv\u00e9risation : 4 613,13 \u20ac HT ; 5 535,75 \u20ac TTC<\/p>\n\n\n\n – Ets LORILLOU (Angoulins) : Traitement m\u00e9thode Sentri*Tech : 3 417,65 \u20ac HT ; 4 101,18 \u20ac TTC<\/p>\n\n\n\n Apr\u00e8s en avoir d\u00e9lib\u00e9r\u00e9 le conseil municipal, \u00e0 l’unanimit\u00e9 :<\/p>\n\n\n\n – D\u00e9cide de retenir l’offre des Ets 3 DSO pour un montant de 5 535,75 \u20ac TTC, leur proposition correspondant le mieux \u00e0 la demande du Conseil.<\/p>\n\n\n\n – Autorise Monsieur le Maire \u00e0 signer tous les documents aff\u00e9rents.<\/p>\n\n\n\n r\u00e9f : 2021-08-06<\/p>\n\n\n\n A l’unanimit\u00e9 (pour : 15 contre : 0 abstentions : 0)<\/p>\n\n\n\n OBJET DE LA DELIBERATION <\/u><\/strong><\/strong><\/p>\n\n\n\n Travaux fa\u00e7ade Presbyt\u00e8re et Jardin : Demande de subvention pour le Diagnostic Architecturel.<\/strong><\/p>\n\n\n\n Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal qu’il est n\u00e9cessaire de prendre un maitrise d’\u0153uvre qualifi\u00e9e, sp\u00e9cialis\u00e9e dans le patrimoine b\u00e2ti, pour la restauration des fa\u00e7ades du Presbyt\u00e8re et son jardin.<\/p>\n\n\n\n 4 devis ont \u00e9t\u00e9 demand\u00e9s :<\/p>\n\n\n\n – 2 architectes n’ont pas r\u00e9pondu.<\/p>\n\n\n\n – 1 architecte a r\u00e9pondu qu’il ne pouvait pas donner une suite favorable car sa charge de travail est trop importante.<\/p>\n\n\n\n – M. Baguet J\u00e9r\u00f4me (ANALEPSE PATRIMOINE ET ARCHITECTURE) nous a pr\u00e9sent\u00e9 un devis pour un montant de 12672,00 \u20ac + 5 % du montant total des march\u00e9s de travaux avec un montant minimum de 2304,00 \u20ac TTC.<\/p>\n\n\n\n Il est essentiel de solliciter une subvention aupr\u00e8s de la DRAC sur le montant concernant le diagnostic g\u00e9n\u00e9ral, avant d’accepter le devis propos\u00e9 :<\/p>\n\n\n\n DIA : 3200,00 \u20ac HT ; 3840,00 \u20ac TTC<\/p>\n\n\n\n Subvention : 40 % sur le montant HT, soit 1280,00 \u20ac.<\/p>\n\n\n\n Apr\u00e8s en avoir d\u00e9lib\u00e9r\u00e9, le Conseil Municipal, \u00e0 l’unanimit\u00e9 :<\/p>\n\n\n\n – Autorise Monsieur le Maire ou son repr\u00e9sentant \u00e0 demander une subvention aupr\u00e8s de la DRAC.<\/p>\n\n\n\n – Autorise Monsieur le Maire \u00e0 signer tous les documents aff\u00e9rents.<\/p>\n\n\n\n r\u00e9f : 2021-08-07<\/p>\n\n\n\n A l’unanimit\u00e9 (pour : 15 contre : 0 abstentions : 0)<\/p>\n\n\n\n Informations diverses :<\/u><\/em><\/strong><\/u><\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\n Le conseil municipal approuve le compte-rendu.<\/p>\n\n\n\n Entre 10 et 15 lampadaires seront pr\u00e9vus.<\/p>\n\n\n\n Le SDEG propose plusieurs mod\u00e8les, le conseil municipal se prononcera ult\u00e9rieurement.<\/p>\n\n\n\n Suite \u00e0 des fuites et infiltration d’eau, des travaux dans la salle de bains et les toilettes, \u00e0 l’\u00e9tage, ont \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9s et se terminent le 9 juillet.<\/p>\n\n\n\n Christophe You annonce qu’une r\u00e9union avec le Maire, les adjoints et les conseillers qui le d\u00e9sirent, est pr\u00e9vue le vendredi 16 juillet \u00e0 18h, \u00e0 la salle polyvalente, en pr\u00e9sence du Major DION et de Didier SPELLA (Charg\u00e9 de pr\u00e9vention cyber menaces).<\/p>\n\n\n\n Rodolphe Lacroix-Perrin \u00e9met l’id\u00e9e de cr\u00e9er une petite commission informatique (2 \u00e9lus au minimum + 1 agent administratif).<\/p>\n\n\n\n Plusieurs \u00e9lus sont favorables.<\/p>\n\n\n\n La commission PLUi se r\u00e9unira le mardi 13 juillet \u00e0 18h \u00e0 la mairie.<\/p>\n\n\n\n Les dimanches et jours f\u00e9ri\u00e9s de 15H \u00e0 18H :<\/em><\/p>\n\n\n\n 11 Juillet : Rodolphe LACROIX-PERRIN<\/p>\n\n\n\n 14 juillet (Mercredi) : Brice MOUGIN 25 Juillet\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 : Florence VANLANDEGHEM\u00a0\u00a0\u00a0<\/p>\n\n\n\n \u00a0 \u00a0 1er Ao\u00fbt\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 : C\u00e9line MICHEL<\/p>\n\n\n\n 8 Ao\u00fbt : Mika\u00ebl CHASSERIAUD<\/p>\n\n\n\n 15 Ao\u00fbt : Annie VARACHAUD 29 Ao\u00fbt\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 : Corinne BAURE-BOUTHOLEAU<\/p>\n\n\n\n 18 et 19 Septembre\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 : Ga\u00ebtan BAURE (journ\u00e9es du Patrimoine)<\/p>\n<\/div><\/div>\n\n\n\n Des astreintes pourront \u00eatre mises en place. Une affiche sera alors appos\u00e9e au mus\u00e9e avec les coordonn\u00e9es de l’\u00e9lu concern\u00e9. <\/p>\n\n\n\n Un message sera ins\u00e9r\u00e9 dans les cahiers des \u00e9l\u00e8ves, \u00e0 la rentr\u00e9e, afin que le stationnement des v\u00e9hicules sur le parking soit respect\u00e9 au mieux. <\/p>\n\n\n\n Une serrure va \u00eatre install\u00e9e pour l’acc\u00e8s au terrain.<\/p>\n\n\n\n Un coffret est pr\u00e9vu pour le compteur \u00e9lectrique.<\/p>\n\n\n\n Le SDEG va \u00eatre \u00e0 nouveau sollicit\u00e9 pour les projecteurs qui ne fonctionnent pas.<\/p>\n\n\n\n Le club house n’est pas laiss\u00e9 en \u00e9tat de propret\u00e9 malgr\u00e9 plusieurs mandements.<\/p>\n\n\n\n Le club de foot sollicite la commune pour :<\/p>\n\n\n\n – La possibilit\u00e9 d’installer des buts sur le terrain attenant au terrain de foot. Ces buts seraient enlev\u00e9s \u00e0 chaque manifestation.<\/p>\n\n\n\n – L’installation d’un ballon d’eau chaude au club house.<\/p>\n\n\n\n – Accrocher le tableau d’affichage.<\/p>\n\n\n\n Les \u00e9lus vont r\u00e9fl\u00e9chir \u00e0 leurs demandes et acceptent d’accrocher le tableau d’affichage.<\/p>\n\n\n\n Le conseil municipal f\u00e9licite et remercie les instituteurs, les \u00e9l\u00e8ves, ainsi que les agents techniques pour la confection et l’implantation des insectes sur la commune ainsi que l’affichage dans la cour de l’\u00e9cole des portraits peints.<\/p>\n\n\n\n – Pr\u00e9voir l’implantation de panneaux \u00ab\u00a0sens interdit, sauf bus et engins agricoles\u00a0\u00bb, chemin de la Font de Bourreau, en venant de la route d\u2019Angeac, des 2 c\u00f4t\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n – Un panneau \u00ab\u00a0interdiction de stationner\u00a0\u00bb, rue des Trois Ormeaux, a \u00e9t\u00e9 subtilis\u00e9. Une plainte est d\u00e9pos\u00e9e aupr\u00e8s de la Gendarmerie.<\/p>\n\n\n\n Deux jeunes filles r\u00e9sidant sur la commune sont employ\u00e9es pendant 3 semaines, \u00e0 raison de 20h\/semaine.<\/p>\n\n\n\n Le Mardi 7 Septembre \u00e0 18h30.<\/strong><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" L’an 2021 et le 6 Juillet \u00e0 18 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, r\u00e9guli\u00e8rement convoqu\u00e9, s’ est r\u00e9uni au nombre prescrit par la loi , \u00e0 la salle polyvalente de la commune sous la pr\u00e9sidence de YOU Christophe Maire. Pr\u00e9sents : M. 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18 Juillet : Christine BONNORON<\/p>\n\n\n\n
22 Ao\u00fbt : Ingrid PARTAUD<\/p>\n\n\n\n