Extrait du registre des délibérations de la commune de Salles d’Angles
Séance du 23/03/2022
L’an 2022 et le 23 Mars à 18 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances , Mairie sous la présidence de GÉRON Marcel Maire.
Présents : M. GÉRON Marcel, Maire, Mmes : BAURÉ-BOUTHOLEAU Corinne, BELLENGUEZ Régine, BONNORON Christine, VAN LANDEGHEM Florence, VARACHAUD Annie, MM : LACROIX Hervé, LACROIX-PERRIN Rodolphe, MERY Olivier, MOURGERE Géraud, RONDEAU Bernard
Excusé(s) ayant donné procuration : Mmes : MICHEL Céline à Mme BONNORON Christine, PARTAUD Ingrid à Mme VAN LANDEGHEM Florence, M. BELLAVOINE Paul à M. GÉRON Marcel
Excusé(s) : M. MOUGIN Brice
Nombres de membres :
- Afférents au Conseil Municipal : 15
- En exercice : 11
Date de la convocation : 18/03/2022
Date d’affichage : 18/03/2022
Secrétaire :
M. LACROIX-PERRIN Rodolphe
OBJET DE LA DELIBERATION
Lotissement « Petit Morfille » : Appel d’offres : choix du soumissionnaire.
Monsieur le Maire indique que la commission d’Appel d’Offres s’est réunie le 18 mars dernier afin de procéder au choix du soumissionnaire pour le lotissement « Petit Morfille ».
La candidature de l’entreprise COLAS a été retenue, pour un montant de 324 742,39 € HT ; 389 690,87 € TTC.
Le conseil municipal, à l’unanimité, entérine ce choix. La dépense correspondant à cette opération a été inscrite au budget.
Monsieur le Maire est autorisé à signer le marché ainsi que toutes les pièces s’y rapportant.
réf : 2022-05-01
À l’unanimité (pour : 14 contre : 0 abstentions : 0)
OBJET DE LA DELIBERATION
Travaux de peinture Mairie et Salle Polyvalente.
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il est nécessaire d’effectuer des travaux de peinture à la mairie et à la salle polyvalente.
Plusieurs devis ont été demandés, 2 ont été reçus :
ENTREPRISE | MAIRIE | SALLE POLYVALENTE |
Entreprise CANET (Cognac) | 3 011,61 € HT 3 312,77 € TTC | 6 558,38 € HT 7 214,22 € TTC |
Entreprise ROGER (Cognac) | 3 349,78 € HT 6 552,25 € TTC | 12 958,29 € HT 15 549,95 € TTC |
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
– Décide de retenir la proposition de l’entreprise CANET pour un montant total de 9 569,99 € HT ; 10 526,99 € TTC, comprenant les travaux pour la mairie et ceux pour la salle polyvalente.
– Autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents afférents.
réf : 2022-05-02
À l’unanimité (pour : 14 contre : 0 abstentions : 0)
OBJET DE LA DELIBERATION
Versement d’une subvention à divers organismes et associations.
Monsieur le Maire rappelle qu’une subvention versée par la commune est attribuée à diverses associations et organismes.
Monsieur le Maire propose le versement des subventions pour l’année 2022, suivant la liste annexée à cette délibération.
Après avoir entendu le détail pour chaque association et organisme,
Le Conseil Municipal, à la majorité, accepte ces dépenses qui seront inscrites au budget 2022.
réf : 2022-05-03
À l’unanimité (pour : 14 contre : 0 abstentions : 0)
Informations diverses :
- Compte-Rendu réunion de conseil du 15 mars 2022 :
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le compte-rendu.
- Comité Environnement :
Présidé par Christine Bonnoron : réunion jeudi 24 mars afin d’échanger sur la suite de la végétalisation des cimetières.
- SIVOS :
L’effectif reste stable actuellement.
Une réunion d’informations sera programmée prochainement.
- Comité Willerwald :
Réunion du Comité présidée par Bernard Rondeau : mardi 29 mars.
Une proposition a été transmise aux participants pour l’organisation du séjour.
Les conseillers seront les bienvenus lors de l’accueil des Mosellans le jeudi 26 mai au soir et lors du repas le samedi 28 mai au soir.
- Maison de Santé :
Prochaine réunion du Comité, présidée par Géraud Mougère : vendredi 25 mars à 19h à la mairie.
- Rencontres : avec Mme Pelletier (A.R.S) ; avec Amandine Violet (Grand Cognac) : dossiers très bien accueillis.
- L’avant-projet est en cours de réalisation. 1ère présentation officielle du projet lundi 28 mars à 18h à Jarnac.
- Toujours pas de réponse de la DRAC pour ce qui concerne les fouilles.
- Rendez-vous prévu avec Mme Lucy LINARES (Secrétaire Générale du Sous-Préfet) pour finaliser le dossier de subventions.
- Le dossier a été transmis à TOPO 16 afin de préparer la demande de Permis d’Aménager.
- Commission Communication :
Présidée par Corinne Bauré-Boutholeau : BAT du lien validé, ils seront distribués début avril.
- Comité Chemins communaux : Présidé par Marcel GERON.
- Les travaux vont commencer la semaine prochaine effectués par l’Entreprise Garandaud ou Eurovia (suivant les frais de transport).
La mairie fournira le calcaire et l’entreprise mettra à disposition 2/3 personnes pour la manutention.
- Olivier Méry propose qu’une partie des chemins soit goudronnée afin d’éviter un entretien annuel.
- Loisirs jeunes :
Olivier Méry a été sollicité pour réfléchir à la mise en place d’un lieu d’accueil ou d’installations sportives en accès libre, à destination des jeunes (exemple : paniers de basket en extérieur).
- Prochaine réunion de conseil :
Mardi 12 avril 2022 à 18h30 à la mairie.