Contrôle des structures : demande d’autorisation d’exploiter déposée à la DDT. Posté le 1 décembre 20251 décembre 2025 par Natacha YONNET CONTROLE DES STRUCTURES (2)Télécharger Navigation de l’article Arrêté 2025.141 prescrivant la modification de droit commun n°1 du PLUi de Grand Cognac – du 21 novembre 2025.Convocation réunion de conseil du 09 décembre 2025.