Arrêtés autres
2024-202 DP 16359 24W0025 DEFAVORABLE DU 17/10/2024
20241021_152631Télécharger
Auteur/autrice : Natacha YONNET
Publications
Arrêté préfectoral en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d’origine agricole, du 31/10/2024.
AP_16-2024-10-31-00002_dérogation épandage PAR7Télécharger
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Les Comptes-rendus des Réunions
Compte-rendu réunion de conseil municipal du 15 octobre 2024.
REUNION DU 15 OCTOBRE 2024Télécharger
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Décisions et Arrêtés
Délibérations 2024-10-05 à 2024-10-09, du 15/10/2024.
Porte sectionnelle Hangar communal 2024 10 08Télécharger Création Maison des associations communales 2024 10 05Télécharger Huisseires Maison des associations 2024 10 06Télécharger Nouvelle longueur de voirie communale 2024 10 07Télécharger APD TRVX LOGTS LOCATIFS 2024 10 09Télécharger
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Publications
SAFER : appel de candidatures pour location de biens fonciers.
SAFERTélécharger
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Arrêtés autres
2024-204 ARRETE TEMPORAIRE DE CIRCULATION RD 731 – DU 28/10 AU 15/11/2024
20241017_172930Télécharger
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Non classé
Arrêté Préfectoral portant interdiction de remplissage des plans d’eau et limitation des manœuvres de vannes en Charente, à compter du 18 octobre 2024.
AP_MVannes-Abrogation-162024101700001Télécharger
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Publications
Délibérations 2024-10-01 à 2024-10-04, du 15 octobre 2024.
DEMANDE SUBVENTIONS LOGTS LOCATIFS 2024 10 01Télécharger PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL CREATION 5 LOGTS JETTE FEU 2024 10 02Télécharger MISSION SPS LOGTS LOC 2024 10 03Télécharger MISSION CT LOGTS COLECTIFS 2024 10 04Télécharger
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Arrêtés autres
2024-200 – ARRETE DE CIRCULATION ALTERNEE- SAS TERCO – DU 21/10 AU 21/12/2024
20241015_151737Télécharger