Publications
COUPURES DE COURANT POUR TRAVAUX le 13 février 2025 de 9h à 13h
20250128_160310Télécharger
Catégorie : Décisions et Arrêtés
Arrêtés autres
2025-10 AUTORISATION BAL PUBLIC POUR LE 25/012025
20250124_154429Télécharger
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Décisions et Arrêtés
Délibérations du 15 janvier 2025. Numéros 2025-01-01 à 2025-01-06.
2025 01 01 PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL TRVX LOGTS LOC ANNULE DELIB 2024Télécharger Tarifs location salle polyvalente à compter 1er février 2025 2025 01 02Télécharger Convention de prestation Ludothèque itinérante ACCOLADE 2025 01 03Télécharger CHARTE COMITES CONSULTATIFS 2025 01 04Télécharger Proposition de transfert compétence musée à Grand Cognac 2025 01…
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Arrêtés autres
Arrêté réglementaire permanent relatif à l’exercice de la pêche en eau douce en Charente. Et périodes d’ouverture et fermeture.
ARP_2025_signéTélécharger indexTélécharger
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Arrêtés autres
2024-252 ARRETE AUTORISANT LA TENUE D’UN BAL – LE 31/12/2024
20241226_175154Télécharger
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Décisions et Arrêtés
Délibérations 2024-12-01 à 2024-12-04, du 18 décembre 2024.
ADHESION AU CONTRAT GROUPE CDG RISQUES STATUTAIRESTélécharger CREATION COMITE CONSULTATIF MUSEE VIVANTTélécharger CREATION ET SUPRESSION POSTES ADJOINTS TECHNIQUESTélécharger SOLIDARITE MAYOTTETélécharger
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Publications
Dégrèvement d’impôts directs – pertes de récoltes.
AVIS AUX CONTRIBUABLESTélécharger