Arrêtés autres
Arrêté de circulation temporaire RD151. Circulation alternée du 20/10 au 07/11/2025.
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Catégorie : Arrêtés autres
Arrêtés autres
Arrêté Préfectoral relatif aux prescriptions générales applicables aux ateliers de charge d’accumulateurs stationnaires d’énergie situés en extérieur mettant en œuvre des technologies au lithium et soumis à déclaration sous la rubrique n°2925-2 – installations nouvelles.
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arrêté de restriction temporaire des prélèvements d’eau effectués en cours d’eau en Charente, à compter du 2 octobre 2025.
AP_Restrictions_BvCharente_162025100100001Télécharger
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arrêtés révision annuelle du montant des fermages du 22 septembre 2025.
Arrêté_Fermage_Viticulture_2025-SurRecoltes2024Télécharger Arrêté_Fermage_Cultures_Bâtiments_2025Télécharger
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Arrêté circulation alternée – RD 151, du 29/09 au 17/10/2025.
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2025-159 – Circulation alternée – Route de Pruneau – du 08/09 au 13/10/2025
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