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Mairie de Salles d'Angles
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Catégorie : Décisions du Maire

Décisions du Maire

URBANISME : ARRETE DP22/16 DU 26/07/22


DP22-16Télécharger
Posté le 25 août 202225 août 2022 par Natacha YONNET
Décisions du Maire

URBANISME : ARRETE DP22/15 DU 26/07/22


DP22-15Télécharger
Posté le 25 août 202225 août 2022 par Natacha YONNET
Décisions du Maire

URBANISME : ARRETE PC22/05 DU 13/07/22


PC-22-05Télécharger
Posté le 25 août 202225 août 2022 par Natacha YONNET
Décisions du Maire

URBANISME : ARRETE DP22/11 DU 12 JUILLET 2022


DP-22-11Télécharger
Posté le 25 août 202225 août 2022 par Natacha YONNET
Décisions du Maire

Compte-rendu (P.V) réunion de conseil du 28 juin 2022


CR-28-JUINTélécharger
Posté le 8 juillet 20228 juillet 2022 par Natacha YONNET
reunion conseil 2
Décisions du Maire

Compte rendu de la réunion de conseil du 17 mai 2022


L'an 2022 et le 17 Mai à 18 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances ,Mairie sous la présidence de GÉRON Marcel Maire Présents : M. GÉRON Marcel, Maire, Mmes : BAURÉ-BOUTHOLEAU…
Posté le 7 juin 20228 juillet 2022 par Christine BONNORON
reunion conseil 2
Décisions du Maire

Compte rendu de la réunion de conseil du 04 mai 2022


Extrait du registre des délibérations de la commune de Salles d'Angles Séance du 04/05/2022 L'an 2022 et le 4 Mai à 17 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni exceptionnellement au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, Mairie…
Posté le 25 mai 20228 juillet 2022 par Christine BONNORON
reunion conseil 2
Décisions du Maire

Compte rendu de la réunion de conseil du 12 avril 2022


Extrait du registre des délibérations de la commune de Salles d'Angles Séance du 12/04/2022 L'an 2022 et le 12 Avril à 18 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances , Mairie…
Posté le 25 mai 20228 juillet 2022 par Christine BONNORON
reunion conseil 2
Décisions du Maire

Compte rendu de la réunion de conseil du 23 mars 2022


Extrait du registre des délibérations de la commune de Salles d'Angles Séance du 23/03/2022 L'an 2022 et le 23 Mars à 18 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances , Mairie…
Posté le 25 mai 20228 juillet 2022 par Christine BONNORON
reunion conseil 2
Décisions du Maire

Compte rendu de la réunion de conseil du 10 mars 2022


Extrait du registre des délibérations de la commune de Salles d'Angles Séance du 10/03/2022 L'an 2022 et le 10 Mars à 18 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de la Commune de Salles d’Angles, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses…
Posté le 25 mai 20228 juillet 2022 par Christine BONNORON

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