Arrêtés autres
ARRETE PREFECTORAL : OUVERTURE ET FERMETURE DE LA CHASSE EN CHARENTE
AP-ouverture-de-la-chasse-2023-2024Télécharger
Catégorie : Décisions et Arrêtés
Arrêtés autres
AUTORISATION AGENTS CBNSA POUR L’ACCES A LA PROPRIETE PRIVEE : INVENTAIRE PATRIMOINE NATUREL. JUSDQU’AU 17/09/2025.
Arrete-acces-propriete-privee-CBNSA_2023-2025Télécharger
Posté le
Arrêtés autres
AUTORISATION A CHARENTE NATURE POUR L’ACCES A LA PROPRIETE PRIVEE DANS LE CADRE DES INVENTAIRES DU PATRIMOINE NATUREL. JUSQU’AU 31/12/23.
Arrete-acces-propriete-privee_CharenteNature_2023Télécharger
Posté le
Publications
DECLARATION DE PIEGEAGE JUSQU’AU 05/04/2024.
DECLARATION-DE-PIEGEAGETélécharger
Posté le
Décisions du Maire
2023-94 : DELEGATION PONCTUELLE DE SIGNATURE.
ARRETE-DE-DELEGATION-PONCTUELLE-DE-SIGNATURETélécharger
Posté le
Arrêtés municipaux
2023-88 : ROUTE BARREE – RUE DES MORTEMER – BROCANTE DU 07 MAI 2023.
2023-88Télécharger
Posté le
Décisions et Arrêtés
DELIB 2023-05-01 : Vente de 4 Lots : Lotissement Petit Morfille.
VENTE-LOTS-LOTISSEMENT-2023-05-01Télécharger
Posté le
Publications
CONTROLE SANITAIRE DES EAUX DESTINEES A LA CONSOMMATION HUMAINE – 28/04/2023.
ARS-CONTROLE-SANITAIRE-EAUXTélécharger