Catégorie : Décisions et Arrêtés
Arrêtés municipaux
2026-61 Arrêté de circulation alternée – Travaux INEO – Du 16 au 17 avril 2026.
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Arrêtés autres
2026-58 Arrêté de circulation temporaire RD 731 et RD 151 – Du 20/04 au 04/05/2026
arrêté de circulation temporaire n° 2026-58Télécharger
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Décisions et Arrêtés
Délibérations – réunion du conseil municipal du 30 mars 2026.
DESIGNATION REPRESENTANTS SDEG16Télécharger DESIGNATION REPRESENTANTS ATD16Télécharger DESIGNATION REPRESENTANTS CNASTélécharger PROPOSITION REPRESENTANT SILFATélécharger PROPOSITION REPRESENTANTS SYNDICAT BASSIN DU NETélécharger DESIGNATION REFERENTS DEONTOLOGUES POUR ELUS CDG16Télécharger CREATION COMMISSIONS COMMUNALESTélécharger ANNEXE DELIB CREATION COMMISSIONSTélécharger DESIGNATION MEMBRES CAOTélécharger
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Décisions du Maire
2026-59 arrêté du maire portant délégation de signature.
ARRETE Visé délégation signature Sarah et Natacha 2026 59Télécharger
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Arrêtés autres
2026-57 – DP 16359 26 00006 FAVORABLE – DU 02/04/2026
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Arrêtés autres
2026-56 – DP 16359 26 00005 FAVORABLE – DU 02/04/2026
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Publications
Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine- du 24 mars 2026
secretariat@sallesdangles.com_20260402_175546Télécharger
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Décisions du Maire
2026-55 Arrêté du maire portant délégation d’une partie de ses fonctions et de signature aux adjoints.
ARRETE Visé DELEGATIONS DU MAIRE AUX ADJOINTSTélécharger
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Publications
DISTRIBUTION DE COMPOSTEURS – avril mai juin SUR RESERVATION
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