Décisions et Arrêtés

Délibérations du 09 décembre 2025. n°2025-12-02 à 2025-12-06.

DELIB LOYERS LOGEMENTS 2 CHEMIN JETTE FEUTélécharger DELIB 5ème garage Logements VINETTélécharger DELIB LOT PLOMBERIE HORS MARCHETélécharger DELIB LOT ELECTRICITE HORS MARCHETélécharger ACHAT DE PLANTATIONS DIVERSESTélécharger

Posté le 23 décembre 2025 par Natacha YONNET

Publications

Approbation de la modification du PLUi au 10 décembre 2025.

D2025_389_Approbation_MS1_PLUiTélécharger

Posté le 19 décembre 202519 décembre 2025 par Natacha YONNET

Arrêtés autres

Arrêté de circulation alternée RD 731, le 05 janvier 2026. Travaux de maintenance sur le radar.

RD731 INEO 2025_03839_TTélécharger

Posté le 19 décembre 2025 par Natacha YONNET

Arrêtés autres

travaux effacement des réseaux électriques, RD 148. perturbation circulation de Salles d’Angles vers Lonzac. Mise en place d’une déviation.

2025TJONZ068Télécharger

Posté le 16 décembre 2025 par Natacha YONNET

Arrêtés autres

Arrêté 2025-210 : Limitation de tonnage – RD 48. Du 07 janvier au 28 février 2026.

2025 210Télécharger

Posté le 15 décembre 202515 décembre 2025 par Natacha YONNET

Publications

Délibération n°2025-12-01 / Réunion de conseil du 09 décembre 2025.

DELIB DM N°2Télécharger

Posté le 10 décembre 2025 par Natacha YONNET

Arrêtés municipaux

Arrêté temporaire d’emprunter un accès en sens interdit – Rue du Château – Du 10 au 12 décembre 2025.

2025 209Télécharger

Posté le 9 décembre 2025 par Natacha YONNET

Publications

Convocation réunion de conseil du 09 décembre 2025.

Affichage RC 9 DECEMBRE 2025Télécharger

Posté le 5 décembre 20255 décembre 2025 par Natacha YONNET

Publications

Contrôle des structures : demande d’autorisation d’exploiter déposée à la DDT.

CONTROLE DES STRUCTURES (2)Télécharger

Posté le 1 décembre 20251 décembre 2025 par Natacha YONNET

Décisions et Arrêtés

Arrêté 2025.141 prescrivant la modification de droit commun n°1 du PLUi de Grand Cognac – du 21 novembre 2025.

20251121_arr_141_Arrêté_MDC1_PLUiTélécharger

Site officiel de la commune

Catégorie : Décisions et Arrêtés

Décisions et Arrêtés

Délibérations du 09 décembre 2025. n°2025-12-02 à 2025-12-06.

Posté le 23 décembre 2025 par Natacha YONNET

Publications

Approbation de la modification du PLUi au 10 décembre 2025.

Posté le 19 décembre 202519 décembre 2025 par Natacha YONNET

Arrêtés autres

Arrêté de circulation alternée RD 731, le 05 janvier 2026. Travaux de maintenance sur le radar.

Posté le 19 décembre 2025 par Natacha YONNET

Arrêtés autres

travaux effacement des réseaux électriques, RD 148. perturbation circulation de Salles d’Angles vers Lonzac. Mise en place d’une déviation.

Posté le 16 décembre 2025 par Natacha YONNET

Arrêtés autres

Arrêté 2025-210 : Limitation de tonnage – RD 48. Du 07 janvier au 28 février 2026.

Posté le 15 décembre 202515 décembre 2025 par Natacha YONNET

Publications

Délibération n°2025-12-01 / Réunion de conseil du 09 décembre 2025.

Posté le 10 décembre 2025 par Natacha YONNET

Arrêtés municipaux

Arrêté temporaire d’emprunter un accès en sens interdit – Rue du Château – Du 10 au 12 décembre 2025.

Posté le 9 décembre 2025 par Natacha YONNET

Publications

Convocation réunion de conseil du 09 décembre 2025.

Posté le 5 décembre 20255 décembre 2025 par Natacha YONNET

Publications

Contrôle des structures : demande d’autorisation d’exploiter déposée à la DDT.

Posté le 1 décembre 20251 décembre 2025 par Natacha YONNET

Décisions et Arrêtés

Arrêté 2025.141 prescrivant la modification de droit commun n°1 du PLUi de Grand Cognac – du 21 novembre 2025.

Posté le 28 novembre 2025 par Natacha YONNET