Décisions et Arrêtés
Arrêté 2025.141 prescrivant la modification de droit commun n°1 du PLUi de Grand Cognac – du 21 novembre 2025.
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Arrêté du 02 octobre 2025 approuvant le plan de servitudes aéronautiques de dégagement de l’aérodrome de Cognac-Châteaubernard (16).
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Décisions et Arrêtés
Délibérations suite à la réunion du conseil municipal du 03 novembre 2025.
AVIS COGEST EAU DELIB 2025 11 01Télécharger AVIS REMY MARTIN MERPINSTélécharger Achat barque occasion à un particulierTélécharger Accord de principe pour la mise en place d'une police pluri communaleTélécharger DELIB Choix du SPS et du CTTélécharger Réactualisation du Plan de financement prévisionnel Café associatifTélécharger APD DEFINITIF CAFE ASSOCIATIFTélécharger Remboursement franchise…
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Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine.
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Décisions et Arrêtés
Délibération n°2025-10-09 du 06 octobre 2025.
DELIB 2025 10 09 MISE A JOUR TABLEAU CLASSEMENT VOIRIETélécharger TABLEAU VOIRIE COMMUNALE OCT 2025Télécharger
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Alerte vigilance vent violent à partir du jeudi 23 octobre 2025 à 6h.
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Décisions et Arrêtés
2025-183 Circulation alternée chemin de Jette-Feu. du 23/10 au 03/11/2025.
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