Arrêtés autres
Arrêté réglementaire permanent relatif à l’exercice de la pêche en eau douce en Charente. Et périodes d’ouverture et fermeture.
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Auteur/autrice : Natacha YONNET
Arrêtés autres
2024-252 ARRETE AUTORISANT LA TENUE D’UN BAL – LE 31/12/2024
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Décisions et Arrêtés
Délibérations 2024-12-01 à 2024-12-04, du 18 décembre 2024.
ADHESION AU CONTRAT GROUPE CDG RISQUES STATUTAIRESTélécharger CREATION COMITE CONSULTATIF MUSEE VIVANTTélécharger CREATION ET SUPRESSION POSTES ADJOINTS TECHNIQUESTélécharger SOLIDARITE MAYOTTETélécharger
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Publications
Dégrèvement d’impôts directs – pertes de récoltes.
AVIS AUX CONTRIBUABLESTélécharger
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Arrêtés municipaux
2024-247 Interdiction de circuler et de stationner – rue Edith campot : du 12/12 au 20/12/2024.
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Arrêtés municipaux
2024-244 : Route barrée – rue du taillandier – mercredi 11 décembre de 8h à 18h.
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Arrêtés autres
2024-240 : DP1635924W0030 du 05 décembre 2024.
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