Arrêtés autres
Arrêté abrogation DP01635922W0029 du 02 décembre 2024.
_DP 16359 22 W0029_3_1Télécharger
Auteur/autrice : Natacha YONNET
Publications
Elections chambres d’agriculture : Liste définitive des électeurs individuels.
Liste élections chambres d'agriculture SALLES-D-ANGLES-LD-20241129163117Télécharger
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Arrêtés autres
2024-217 : PC1635924W0007 du 12/11/2024.
_PC 16359 24 W0007-arrete_decision_1_1Télécharger
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Arrêtés autres
2024-223 DP1635924W0026 du 14/11/2024.
_DP 16359 24 W0026-arrete_decision_1_1Télécharger
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Décisions du Maire
Délibération 2024-11-07 du 13 novembre 2024.
Décision emprunt AFLTélécharger
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Arrêtés autres
Arrêté temporaire RD731 – Installation d’un échafaudage pour réfection de toiture.
2024 221 ARRETE TEMPORAIRETélécharger
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Décisions et Arrêtés
Délibérations n°2024-11-01 à 2024-11-06, du 13 novembre 2024.
Nouvelle longueur de voirie avant le 1er janv 2025Télécharger Demande de financement travaux de réhabilitation bât communal en logts collectifsTélécharger ANNEXE Demande de financement logts locatifsTélécharger Adhésion au groupe AFLTélécharger ANNEXES adhésion au groupe AFLTélécharger Bornage parcelle K 490 parking Moulin NoirTélécharger Numérotation Maison des associaitons communales - Complément de…