Arrêtés autres
Arrêté temporaire – RD 151- Route d’Angles – du 02 au 20 février 2026.
RD151 SOBECA 2026_00181_TTélécharger
Auteur/autrice : Natacha YONNET
Décisions et Arrêtés
Délibérations 2026-01 à 2026-04 du 20 janvier 2026.
DELIB CONVENTION COLLECTE DECHETS GRAND COGNACTélécharger ACQUISITION D 335 ET D 338 IMPASSE FONT DE BOURREAUTélécharger PARTICIPATION CLASSES ULIS GENSAC LA PALLUETélécharger DEVIS PARKING COMMUNAL JETTE FEUTélécharger
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Les Comptes-rendus des Réunions
Compte-rendu réunion de conseil du 09 décembre 2025.
COMPTE RENDU RC 09 DECEMBRE 2025Télécharger
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Arrêtés autres
Arrêté permanent relatif à l’exercice de la pêche en eau douce, en charente, du 12 janvier 2026.
2026_01_12_ARP_Peche_CharenteTélécharger 2026_01_16_Avis Annuel PecheTélécharger
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Arrêtés autres
Arrêté portant création du périmètre délimité des abords des bâtiments protégés au titre des monuments historiques. Au 09 janvier 2026.
ARRETES_PDA_SALLES_D_ANGLESTélécharger
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Publications
Convocation réunion du conseil municipal, le 20 janvier 2026.
CONVOC 20 JANVIERTélécharger
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Décisions et Arrêtés
Arrêté préfectoral portant détermination du nombre de conseillers municipaux et communautaires à élire les 15 et 22 mars 2026.
20260109_Arrete fixant le nombre de CM et CCTélécharger
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Publications
DDT : CONTROLE DES STRUCTURES – Demande d’autorisation d’exploiter –
DDT contrôle des structuresTélécharger
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Arrêtés municipaux
Interdiction temporaire d’utiliser le terrain de foot – le 11/01/2026
Arreté temp interdiction terrain footTélécharger
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Arrêtés autres
Arrêté de circulation – Rue de la Grande Champagne – Du 19 au 23/01/2026
Arrêté departemental circulation alternéeTélécharger