Décisions et Arrêtés
Délibération n°2026-10-04 du 28 septembre 2026.
INSTITUTION TAXE SUR VACANCE LOCAUX HABITATION ANNULE DELIB 2026 09 09Télécharger
Auteur/autrice : Natacha YONNET
Décisions et Arrêtés
arrêté du 1er octobre 2026, prorogeant l’arrêté préfectoral de la charente du 30 septembre 2026, transport d’artifices et articles pyrotechniques.
recueil-16-2026-292-recueil-des-actes-administratifs-specialTélécharger
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Décisions et Arrêtés
arrêté préfectoral du 1er octobre 2026, réglementant temporairement la vente de carburant au détail et son transport, en Charente.
ARRETE PREFECTORAL DU 1ER OCT 2026Télécharger
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Décisions et Arrêtés
arrêté du 1er octobre 2026, autorisant la destruction de sanglier par action administrative, du 02 octobre au 02 novembre 2026.
AP sanglier_AngeacSallesd'Angles_LebecqTélécharger
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Le Conseil Municipal
Compte-rendu réunion de conseil du 31 août 2026.
CR REUNION DU 31 AOUT 2026Télécharger
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Décisions et Arrêtés
délibérations : réunion de conseil du 28 septembre 2026.
2026 10 01Télécharger 2026 10 02Télécharger 2026 10 03Télécharger
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Arrêtés autres
Circulation alternée – RD 731 – LE 08/10/2026
Circulation alternée RD 731 -Télécharger
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Publications
Convocation : réunion de conseil du 28 septembre 2026.
CONVOC RC AFFICHAGETélécharger
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Arrêtés autres
2026-145 – DP 16359 26 00026 FAVORABLE DU 21/09/2026
DP 16359 26 00026 FavorableTélécharger
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Arrêtés autres
2026-136 – Circulation alternée – Rue des Mortemer -échafaudage- du 28/09 au 16/10/2026
2026-136 circulation alternéeTélécharger