Publications
Liste des candidats à l’élection des députés à l’Assemblée nationale pour le 1er tour de scrutin, le 30 juin 2024.
Arrete-fixant-la-liste-des-candidaztzs-1er-tour-du-30-juin-2024Télécharger
Auteur/autrice : Natacha YONNET
Décisions et Arrêtés
Délibération 2024-06-04 du 11 juin 2024.
Maitrie-d-oeuvre-MARCHE-MAISON-VINET-2024-06-05Télécharger
Posté le
Décisions et Arrêtés
Délibération 2024-06-05 du 11 juin 2024.
Acquisition-dune-partie-parcelles-ZA-192-et-195-a-Grand-Cognac-1Télécharger
Posté le
Arrêtés autres
2024-126 – PC 16359 24 W0002 : FAVORABLE DU 11/06/2024
20240611_174730Télécharger
Posté le
Décisions et Arrêtés
Délibérations du 11 juin 2024 :
2024-06-01 ; 2024-06-02 ; 2024-06-03 Demande-de-devis-pour-installation-cameras-autour-MDSTélécharger Redevances-GrDF-occupation-domaine-public-et-hebergement-concentrateurTélécharger Acquisition-dune-partie-parcelles-ZA-192-et-195-a-Grand-CognacTélécharger
Posté le
Publications
Décret du 9 juin 2024 portant convocation des électeurs pour l’élection des députés à l’Assemblée nationale.
Decret-convocation-des-electeurs-du-9-juinTélécharger
Posté le
Arrêtés municipaux
2024-127 : Stationnement interdit du 13 au 14 juin 2024 – Parking du cimetière.
2024-127Télécharger
Posté le
Arrêtés autres
2024-122 : DP 16359 24 W004 FAVORABLE DU 07/06/2024
20240607_164233Télécharger
Posté le
Publications
Convocation Réunion de Conseil du 11 juin 2024.
CONVOCATION-RC-11-JUINTélécharger
Posté le
Arrêtés autres
Arrêté du 29 avril 2024 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle : inondations février 2021.
JO_Arrete-HS-IOME2411920A_29.04.2024-JO-02.06.24Télécharger