Auteur/autrice : Natacha YONNET
Publications
Convocation réunion de conseil municipal du 17 juillet 2025.
RC 17 JUILLETTélécharger
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Publications
Arrêté engageant la modification simplifiée n°1 du PLUi de Grand Cognac. Du 12 juin 2025.
20250612_arr_09_Modification_Simplifiée_1_PLUITélécharger
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Décisions et Arrêtés
Arrêté de restriction temporaire des prélèvements d’eau effectués en cours d’eau et en nappe sur le bassin versant de la Charente. Du 02 juillet 2025.
AP_Restriction_BvCharente_162025070200001Télécharger
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Le Conseil Municipal
Compte-rendu réunion de conseil du 18 juin 2025.
CR RC DU 18 JUIN 2025Télécharger
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Publications
ALERTE météorologique niveau orange orages à partir du 25 juin 2025 après-midi.
20250625_vigilance_orange_orages_signenmTélécharger
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Arrêtés autres
Arrêté portant modification de l’arrêté du 05 mai 2023 autorisant l’accès à la propriété privée dans le cadre des inventaires du patrimoine naturel. Du 23/06/2025 au 31/12/2026.
arrêté_pref_autorisation_propriete_prive_modificatifTélécharger
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Arrêtés autres
2025-109 – Circulation alternée RD 731 – du 25 juin au 04 juillet 2025 –
20250620_174447Télécharger
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Arrêtés autres
2025-107 – DP 16359 25 00011 – Défavorable – du 17 juin 2025 –
2025-20250623_172310Télécharger