Arrêtés autres
Arrêté de circulation alternée RD 731, le 05 janvier 2026. Travaux de maintenance sur le radar.
RD731 INEO 2025_03839_TTélécharger
Auteur/autrice : Natacha YONNET
Arrêtés autres
Arrêté 2025-210 : Limitation de tonnage – RD 48. Du 07 janvier au 28 février 2026.
2025 210Télécharger
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Les Comptes-rendus des Réunions
Compte-rendu réunion de conseil du 03 novembre 2025.
CR DU 03 NOVEMBRE 2025Télécharger
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Publications
Délibération n°2025-12-01 / Réunion de conseil du 09 décembre 2025.
DELIB DM N°2Télécharger
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Arrêtés municipaux
Arrêté temporaire d’emprunter un accès en sens interdit – Rue du Château – Du 10 au 12 décembre 2025.
2025 209Télécharger
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Publications
Convocation réunion de conseil du 09 décembre 2025.
Affichage RC 9 DECEMBRE 2025Télécharger
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Publications
Contrôle des structures : demande d’autorisation d’exploiter déposée à la DDT.
CONTROLE DES STRUCTURES (2)Télécharger
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Décisions et Arrêtés
Arrêté 2025.141 prescrivant la modification de droit commun n°1 du PLUi de Grand Cognac – du 21 novembre 2025.
20251121_arr_141_Arrêté_MDC1_PLUiTélécharger
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Arrêtés autres
Arrêté portant prorogation de l’interdiction de remplissage des plans d’eau- jusqu’au 1er décembre 2025
secretariat@sallesdangles.com_20251114_180238Télécharger