Publications
Inscriptions liste électorale : Liste des mouvements arrêté le 21/05/2024.
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Catégorie : Décisions et Arrêtés
Décisions et Arrêtés
Journal Officiel : Décret : Listes des candidats aux élections Européennes.
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Arrêtés autres
Arrêté fixant la fourchette départementale du plan de chasse légal en Charente 2024-2025.
AP_FourchetteDepartementale_2024-2025Télécharger
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Arrêtés autres
Arrêté ouverture et clôture de la chasse en Charente.
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Arrêtés autres
Liste des experts référents du Département de la Charente formés dans le cadre de la politique de restauration du vison d’Europe.
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Publications
Déclarations de piégeage, battue administrative.
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Arrêtés autres
Arrêté modificatif, du 13/05/24, relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse en Charente.
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Décisions et Arrêtés
APPROBATION DU PLUi : Délibérations du 25 avril 2024.
20240425_Delib_Approbation_PLUi_abrogation_CCTélécharger 20240425_Delib_instauration_delegation_DPUTélécharger 20240425_Delib_Instauration_DP_cloturesTélécharger 20240425_Delib_Instauration_ravalement_facades-1Télécharger
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Publications
Publication de mariage, prévu le 05 JUIN 2024.
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