Publications
CONVOCATION REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL LE 12 DECEMBRE 2023.
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Catégorie : Décisions et Arrêtés
ASSA Football
ARRÊTÉ : Interdiction temporaire d’utiliser le terrain de football : du 08 au 10/12/2023
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Décisions et Arrêtés
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2023.
ENCAISSEMENT-REPAS-11-NOVTélécharger VERSEMENT-SUBVENTION-EXCEPT-SAUVEGARDETélécharger CONVENTION-CDG16-GRHTélécharger REDEVANCE-MISE-A-DISPO-TERRAIN-FOOTTélécharger ACHAT-CABANON-COMPTEURS-TERRAIN-FOOTTélécharger
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Arrêtés autres
Arrêté Temporaire : Circulation et stationnement interdits – RD N° 148 – Du 4 au 8 /12/ 2023
20231127_151553Télécharger
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Arrêtés municipaux
Arrêté – Limitation de vitesse – Chemin de Celles – Gimeux / Salles d’Angles
20231127_152143Télécharger
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Décisions et Arrêtés
DELIBERATION 2023-12-03 DU 08/11/2023.
2023-12-03-TRVX-SUPPL-MDS-LOT-2Télécharger
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Décisions du Maire
Interdiction temporaire d’utiliser le terrain de football : Dimanche 19 novembre
20231117_151014Télécharger
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Arrêtés municipaux
2023-224 ARRETE DE MISE EN SECURITE – PROCEDURE URGENTE – Chemin du Tierçon.
ARRETE-PERIL-IMMINENT-signe-et-viseTélécharger
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Publications
CONVOCATION REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL – 21 NOVEMBRE 2023.
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