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Mairie de Salles d'Angles
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Catégorie : Publications

Décisions et Arrêtés

Délibérations réunion de conseil exceptionnelle du 18 août 2025.


DELIBERATION PORTANT CONSTITUTION DE PARTIE CIVILE AU NOM DE ET POUR LE COMPTE DE LA COMMUNETélécharger ANNULATION DELIB 2025 06 08Télécharger
Posté le 20 août 2025 par Natacha YONNET
Publications

ALERTE météorologique NIVEAU ROUGE à partir du 11 août 2025.


20250810_telealerte_vigilance_rouge_canicule_signedpgTélécharger
Posté le 11 août 202511 août 2025 par Natacha YONNET
Publications

Déclaration de dommages causés par les Espèces susceptibles d’occasionner des dégâts. été 2025.


AFFICHETélécharger Recensement dégats ESOD 2025 VFTélécharger Flyer-general_appliTélécharger
Posté le 25 juillet 2025 par Natacha YONNET
Publications

Enquête publique : modification simplifiée n°1 du PLUi : du 1er septembre au 1er octobre 2025 au siège et sur le site internet de grand cognac agglomération.


D2025_222_Définition_Modalités_MAD_Modification_Simplifiée1_PLUiTélécharger PLUi GC_MS1_Notice justificative_2025_07_21Télécharger
Posté le 24 juillet 202524 juillet 2025 par Natacha YONNET
Décisions et Arrêtés

Délibérations 2025-07-01 à 2025-07-05, réunion du conseil municipal du 17 juillet 2025.


Acquisition parcelle C159p rue MortemerTélécharger Complément travaux toiture bâtiment futur café associatifTélécharger Emploi jeunes été à partir du 1er juillet 2025Télécharger Réactualisation plan prévisionnel création 5 logts annule et remplace 2025 07 04Télécharger
Posté le 18 juillet 2025 par Natacha YONNET
Publications

Signal Logement.


Flyer signal logement Charente VFTélécharger
Posté le 10 juillet 2025 par Natacha YONNET
Publications

Convocation réunion de conseil municipal du 17 juillet 2025.


RC 17 JUILLETTélécharger
Posté le 7 juillet 2025 par Natacha YONNET
Publications

Arrêté engageant la modification simplifiée n°1 du PLUi de Grand Cognac. Du 12 juin 2025.


20250612_arr_09_Modification_Simplifiée_1_PLUITélécharger
Posté le 3 juillet 2025 par Natacha YONNET
Décisions et Arrêtés

Arrêté de restriction temporaire des prélèvements d’eau effectués en cours d’eau et en nappe sur le bassin versant de la Charente. Du 02 juillet 2025.


AP_Restriction_BvCharente_162025070200001Télécharger
Posté le 2 juillet 20252 juillet 2025 par Natacha YONNET
Publications

Arrêté fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des animaux susceptibles d’occasionner des dégâts dans le département 16. Campagne 2025-2026.


AP_ESOD_2025Télécharger
Posté le 2 juillet 20252 juillet 2025 par Natacha YONNET

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3, place André-Hitier
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