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DDT : CONTRôLE DES STRUCTURES : demande d’autorisation d’exploiter.
CONTROLE DES STRUCTURESTélécharger
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ALERTE NEIGE VERGLAS Le 7 Janvier 2026 à compter de 6H
secretariat@sallesdangles.com_20260106_161358Télécharger
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Permanences des conseillères numériques – de janvier à avril 2026.
Salles d'AnglesTélécharger
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Décisions et Arrêtés
Délibérations du 09 décembre 2025. n°2025-12-02 à 2025-12-06.
DELIB LOYERS LOGEMENTS 2 CHEMIN JETTE FEUTélécharger DELIB 5ème garage Logements VINETTélécharger DELIB LOT PLOMBERIE HORS MARCHETélécharger DELIB LOT ELECTRICITE HORS MARCHETélécharger ACHAT DE PLANTATIONS DIVERSESTélécharger
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Approbation de la modification du PLUi au 10 décembre 2025.
D2025_389_Approbation_MS1_PLUiTélécharger
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Délibération n°2025-12-01 / Réunion de conseil du 09 décembre 2025.
DELIB DM N°2Télécharger
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Convocation réunion de conseil du 09 décembre 2025.
Affichage RC 9 DECEMBRE 2025Télécharger
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Contrôle des structures : demande d’autorisation d’exploiter déposée à la DDT.
CONTROLE DES STRUCTURES (2)Télécharger
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Décisions et Arrêtés
Arrêté 2025.141 prescrivant la modification de droit commun n°1 du PLUi de Grand Cognac – du 21 novembre 2025.
20251121_arr_141_Arrêté_MDC1_PLUiTélécharger
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Arrêté du 02 octobre 2025 approuvant le plan de servitudes aéronautiques de dégagement de l’aérodrome de Cognac-Châteaubernard (16).
20251002_arrêté signe_PSA_Cognac ChateaubernardTélécharger