Catégorie : Publications
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SAFER : appel de candidatures pour location de biens fonciers.
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Arrêtés autres
2024-204 ARRETE TEMPORAIRE DE CIRCULATION RD 731 – DU 28/10 AU 15/11/2024
20241017_172930Télécharger
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Publications
Délibérations 2024-10-01 à 2024-10-04, du 15 octobre 2024.
DEMANDE SUBVENTIONS LOGTS LOCATIFS 2024 10 01Télécharger PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL CREATION 5 LOGTS JETTE FEU 2024 10 02Télécharger MISSION SPS LOGTS LOC 2024 10 03Télécharger MISSION CT LOGTS COLECTIFS 2024 10 04Télécharger
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Décisions et Arrêtés
2024-195 – CU 16359 24W0007 – REFUS – le 7/10/2024
CUb-24-07Télécharger
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Publications
Convocation réunion de conseil municipal, le 15 octobre 2024 à 18h.
CONVO RC 15 OCTTélécharger
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Publications
Direction départementale des territoires. Consultation du public.
Le service économie agricole et rurale, vous informe qu'une consultation du public concernant une demande d'autorisation de défrichement, a été mise en ligne via :https://www.charente.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Agriculture-foret-et-preservation-des-ENAF/Consultation-du-public/Parc-Photovoltaique-au-sol-TSE-SASU-Ansac-Sur-Vienne-PV
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Arrêtés municipaux
2024-193 – ARRETE CIRCULATION – RUE EDITH CAMPOT – DU 11/10 AU 11/12/2024
20241004_154903Télécharger