Arrêtés autres
2026-52 – AP 16359 25 00001 – REJET TACITE – DU 24/03/2026
AP16359 25 00001 REJET TACITETélécharger
Catégorie : Publications
Arrêtés municipaux
2026-41 CIRCULATION ALTERNEE – RUE COBDEN ET CHEMIN PHOEBUS- DU 20/04 AU 04/05/2026
2026-41 circulation alternéeTélécharger
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Publications
Convocation réunion pour l’installation du conseil municipal.
CONVOC RC 22 MARSTélécharger
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Publications
Réunions publiques d’information. Télédéclaration PAC 2026.
PAC 2026Télécharger
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Arrêtés municipaux
2026-28 – Arrêté concernant stationnement parking maison de santé – du 23/02/2026
secretariat@sallesdangles.com_20260309_165810Télécharger
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Arrêtés municipaux
2026-26 -Annulation d’autorisation temporaire d’accès sens interdit – du 16/02/2026
secretariat@sallesdangles.com_20260309_165803Télécharger
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Arrêtés autres
2026-23 – ARRETE FAVORABLE – PC 24/05/M01 – DU 06/02/2026
PC 16359 24 W0005 M01 FAVORABLETélécharger
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Arrêtés autres
2026-22 – ARRETE FAVORABLE DP 26/02 – DU 06/02/2026
DP 16359 26 00002 FAVORABLETélécharger
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Décisions et Arrêtés
arrêté portant mise à jour du PLUi relatif à la création de 24 périmètres délimités des abords protégés au titre des Monuments Historiques, du 13 février 2026.
20260213_arr_10_MAJ_5_PLUi_24_PDATélécharger