Actualités
Décisions et Arrêtés
Délibérations 2025-01 à 2025-07 du 19 février 2025.
Mise à jour du tableau de la voirie communale et de son linéaireTélécharger Procédure pour la cession de chemins ruraux désaffectésTélécharger RIFSEEPTélécharger Achat chaises pour salle polyvalenteTélécharger Création emploi permanent rédacteurTélécharger Création emploi permanent Rédacteur Secrétaire généraleTélécharger Assurance Dommages Ouvrages Logements LocatifsTélécharger
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Publications
Avis d’enquête publique : projet de modification du plan des servitudes aéronautiques de dégagement de l’aérodrome de Cognac-Châteaubernard.
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Arrêtés autres
2025-25 PERMIS DE CONSTRUIRE FAVORABLE DU 13/02/2025
20250214_165104Télécharger
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Publications
Convocation réunion de conseil du 19 février 2025.
RC 19 FEVRIER 2025Télécharger
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Décisions et Arrêtés
Arrêté du 06 février 2025 autorisant la plantation de peupliers.
Arrêté_signéTélécharger
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Arrêtés municipaux
2025-19 Circulation alternée chemin de La Tonnelle – du 10/02 au 10/03/2025.
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