Arrêtés municipaux
Arrêté 2025-87 : route barrée – chemin du ris de bailly, le dimanche 15 juin 2025.
2025 87Télécharger
Catégorie : Décisions et Arrêtés
Publications
Contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine, au 30 avril 2025.
Analyse des eauxTélécharger
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Publications
Convocation réunion de conseil municipal, le 29 avril 2025.
CONVOC RCTélécharger
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Arrêtés permanents
Arrêtés de signalisation n°2025-70 à 2025-75.
ARRETES SIGNALISATIONTélécharger
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Arrêtés autres
Arrêté préfectoral autorisant l’accès à la propriété privée dans le cadre des inventaires du patrimoine naturel, jusqu’au 31 décembre 2027.
Arrêté accès propriété privée_CN_Cistudes_2025Télécharger
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Décisions et Arrêtés
Délibérations 2025-04-01 à 2025-04-03, du 09 avril 2025.
Enduit façade du Moulin NoirTélécharger Enduit murette MDSTélécharger Projet création Café associatifTélécharger