Publications
Arrêté préfectoral en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d’origine agricole, du 31/10/2024.
AP_16-2024-10-31-00002_dérogation épandage PAR7Télécharger
Catégorie : Publications
Décisions et Arrêtés
Délibérations 2024-10-05 à 2024-10-09, du 15/10/2024.
Porte sectionnelle Hangar communal 2024 10 08Télécharger Création Maison des associations communales 2024 10 05Télécharger Huisseires Maison des associations 2024 10 06Télécharger Nouvelle longueur de voirie communale 2024 10 07Télécharger APD TRVX LOGTS LOCATIFS 2024 10 09Télécharger
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Publications
SAFER : appel de candidatures pour location de biens fonciers.
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Arrêtés autres
2024-204 ARRETE TEMPORAIRE DE CIRCULATION RD 731 – DU 28/10 AU 15/11/2024
20241017_172930Télécharger
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Publications
Délibérations 2024-10-01 à 2024-10-04, du 15 octobre 2024.
DEMANDE SUBVENTIONS LOGTS LOCATIFS 2024 10 01Télécharger PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL CREATION 5 LOGTS JETTE FEU 2024 10 02Télécharger MISSION SPS LOGTS LOC 2024 10 03Télécharger MISSION CT LOGTS COLECTIFS 2024 10 04Télécharger
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Décisions et Arrêtés
2024-195 – CU 16359 24W0007 – REFUS – le 7/10/2024
CUb-24-07Télécharger
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Publications
Convocation réunion de conseil municipal, le 15 octobre 2024 à 18h.
CONVO RC 15 OCTTélécharger
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Publications
Direction départementale des territoires. Consultation du public.
Le service économie agricole et rurale, vous informe qu'une consultation du public concernant une demande d'autorisation de défrichement, a été mise en ligne via :https://www.charente.gouv.fr/Actions-de-l-Etat/Agriculture-foret-et-preservation-des-ENAF/Consultation-du-public/Parc-Photovoltaique-au-sol-TSE-SASU-Ansac-Sur-Vienne-PV