Publications

2025-18 Opposition à DP1635924W0034 du 03/02/2025.

2025 18Télécharger

Posté le 6 février 20256 février 2025 par Natacha YONNET

COUPURES DE COURANT POUR TRAVAUX le 13 février 2025 de 9h à 13h

20250128_160310Télécharger

Posté le 28 janvier 202528 janvier 2025 par Natacha YONNET

Délibérations du 15 janvier 2025. Numéros 2025-01-01 à 2025-01-06.

2025 01 01 PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL TRVX LOGTS LOC ANNULE DELIB 2024Télécharger Tarifs location salle polyvalente à compter 1er février 2025 2025 01 02Télécharger Convention de prestation Ludothèque itinérante ACCOLADE 2025 01 03Télécharger CHARTE COMITES CONSULTATIFS 2025 01 04Télécharger Proposition de transfert compétence musée à Grand Cognac 2025 01…

Posté le 23 janvier 202523 janvier 2025 par Natacha YONNET

Convocation réunion de conseil, le 15 janvier 2025.

CONVOC RCTélécharger

Posté le 10 janvier 202510 janvier 2025 par Natacha YONNET

Arrêtés autres

Arrêté réglementaire permanent relatif à l’exercice de la pêche en eau douce en Charente. Et périodes d’ouverture et fermeture.

ARP_2025_signéTélécharger indexTélécharger

Posté le 2 janvier 20252 janvier 2025 par Natacha YONNET

Publications

Arrêté du 24 décembre 2024, réglementant temporairement la vente, la cession, l’utilisation, le port et le transport d’artifices de divertissement et d’articles pyrotechniques sur le département de la Charente.

ARRETE PREFECTORALTélécharger

Posté le 26 décembre 202426 décembre 2024 par Natacha YONNET

Décisions et Arrêtés

Délibérations 2024-12-01 à 2024-12-04, du 18 décembre 2024.

ADHESION AU CONTRAT GROUPE CDG RISQUES STATUTAIRESTélécharger CREATION COMITE CONSULTATIF MUSEE VIVANTTélécharger CREATION ET SUPRESSION POSTES ADJOINTS TECHNIQUESTélécharger SOLIDARITE MAYOTTETélécharger